Articles pour le thème  »

haut conseil pour l'assurance maladie


213 articles

Voir également 5 Vidéos pour ce thème

  • 1

    Groupe | Groupe AESIO

    Pertinence
    47%

    AESIO, groupe leader en assurances de personnes, unit les mutuelles Adrea, Apréva et Eovi Mcd avec une envie mutuelle de mieux vous protéger.

    Chiffres Clés

    + 3 M de personnes protégées

    + 40 000 entreprises adhérentes

    en taux de couverture du SCR

    * au titre du régime obligatoire du RSI dans le périmètre du Groupe AESIO

    ** travailleurs non salariés

    Adrea Mutuelle

    Spécialiste de...

    Lire la suite

    Site : http://www.aesio.fr

  • 1

    Dites non au diabète

    Pertinence
    46%

    Le programme Dites non au diabète est un programme de prévention du diabète destiné à éviter la survenue de la maladie chez des personnes à risque. Il vise à encourager la pratique d'une activité physique régulière, améliorer ses habitudes alimentaires, réduire un surpoids ou une obésité, et maintenir ces résultats dans le temps.

    Il est composé de séances collectives...

    Lire la suite

    Site : https://www.ditesnonaudiabete.fr

  • 1

    Changement de nom (Québec) - etatcivil.gouv.qc.ca

    Pertinence
    46%

    Procédure pour effectuer une demande

    Première étape : soumettre la demande d'analyse préliminaire

    L'analyse préliminaire permet au Directeur de l'état civil de vérifier l'admissibilité d'une personne à la demande de changement de nom et d'évaluer si la démarche est appropriée à sa situation.

    , que vous trouverez dans la section Formulaires ou que vous pouvez vous procurer à l'un des...

    Lire la suite

    Site : http://www.etatcivil.gouv.qc.ca

  • 1

    Lexique

    Pertinence
    45%

    Affection de longue durée (ALD)

    Maladie grave et/ou chronique et comportant une thérapeutique coûteuse pour laquelle l'assurance maladie assure une prise en charge à 100% de tous les traitements nécessaires. Une trentaine d'ALD sont répertoriées : le diabète, l'hypertension artérielle, l'infection à VIH/sida, la sclérose en plaques, les cancers ou les maladies génétiques, etc. Dans...

    Lire la suite

    Site : https://www.mutualia.fr

  • 1

    Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement

    Pertinence
    44%

    Contact assurances et mutuelles

    Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?

    Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...

    Lire la suite

    Site : http://www.contact-telephone.com

  • 1

    Amiante — Wikipédia

    Pertinence
    44%

    Article détaillé : Affaire de l'amiante en France .

    Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [94] . L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-15 10:39:56
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Les institutions de prévoyance - assurance-et-mutuelle.com

    Pertinence
    47%

    Les institutions de prévoyance

    Le guide des assurances et des mutuelles santé

    [Réalisée grâce à la collaboration de l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) et de l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) , cette page est un résumé de cours de BTS Assurance ]

    Les institutions de prévoyance sont juridiquement régies par le Code de la Sécurité Sociale, à la différence des mutuelles qui...

    Lire la suite

    Site : http://www.assurance-et-mutuelle.com

  • 0

    Forum meilleure assurance de pret immobilier 2018 ...

    Pertinence
    47%

    » 14 Juin 2018, 09:57

    46Cahors Cl a écrit:

    Je recherche une assurance de pret immobilier moins cher, sachant que j'ai eu un cancer il y a moins de 3 ans, je vais très bien aujourd'hui. Je sais que grâce à la convention AERAS, je pourrais sans doute trouver quelque chose mais si vous connaissez un assureur qui accepte les personnes ayant une maladie grave sans trop de surprime, je prends....

    Lire la suite

    Site : http://forum.sports-sante.com

  • 0

    Maladie de longue durée — Wikipédia

    Pertinence
    47%

    Fonctionnement du dispositif[ modifier | modifier le code ]

    La réforme de 2004 a profondément modifié la gestion des ALD : place du médecin traitant, responsabilisation du patient face à sa maladie et sa prise en charge. La loi du 13 août 2004 a dégagé trois grands axes en termes d'amélioration du dispositif des ALD.

    Triple mission de la Haute Autorité de santé (HAS)[ modifier |...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-13 16:56:02
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / rapport du haut conseil de l'assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie adresse

  • 0

    l’Onsil – Onsil

    Pertinence
    46%

    Conseil d'administration

    À la suite du 47ème Congrès de l'Onsil à Chartres, une grand partie de l'équipe dirigeante de l'Onsil a été renouvelée et rajeunie par des personnes actives sur le terrain et voulant s'impliquer dans des responsabilités.

    Ils sont porteuses et porteurs de nouveaux projets, d'une volonté de refonder notre façon de travailler avec plus de modernité, de...

    Lire la suite

    Site : http://www.onsil.fr

  • 0

    Assurance crédit immobilier ou assurance prêt immobilier ...

    Pertinence
    46%

    Achat d'un bien immobilier en France et en Allemagne

    Assurance prêt immobilier : droits de l'emprunteur

    Les droits de l'emprunteur évoluent au fil du temps et au fil des gouvernements. Il est important de se tenir au courant des dernières lois afin de profiter d'un taux assurance emprunteur toujours plus intéressant, mais aussi de bénéficier des garanties assurance emprunteur...

    Lire la suite

    Site : https://assurancecredit-immobilier.fr

  • 0

    Réforme de l’assurance maladie - Sud Education 92 ...

    Pertinence
    46%

    Réforme de l?assurance maladie

    Sud Education 92

    jeudi 23 novembre 2006

    Sud Education 92 Page 1/18Réforme de l?assurance maladie

    FiLa nouvelle organisation de l�EUR[TM]assurance maladie Fiche élaborée par l�EUR[TM]Union

    syndicale Solidaires Dernière mise à jour le mercredi 2 février 2005

    janvier 2005

    La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l�EUR[TM]assurance maladie...

    Lire la suite

    Site : youscribe.com

  • 0

    RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...

    Pertinence
    46%

    RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité

    I. Généralité des salariés

    En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...

    Pertinence
    46%

    Comparer les versions sélectionnées

    2016-03-02T17:37:45.000+01:00

    RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité

    I. Généralité des salariés

    En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit,...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi

    Pertinence
    46%

    TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

    Et les gagnants 2017 sont...

    Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

    Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

    Lire la suite

    Site : http://www.decavi.be

  • 0

    Assurance mutuelle chien : Economisez jusqu'à 40% ...

    Pertinence
    46%

    Santé Assurance chien : comparateur en ligne

    Assurance chien : comparateur en ligne

    Avoir un chien, c'est un vrai budget. Au premier poste des dépenses figure bien évidemment la nourriture suivie de très près par les dépenses vétérinaires : de 225EUR à 500 EUR par an en moyenne, selon les études, pour un chien. Cette somme peut très largement dépasser la moyenne en cas d'accident ou...

    Lire la suite

    Site : https://www.toutoupourlechien.com

  • 0

    Comparateur de mutuelle santé : dénichez les meilleures ...

    Pertinence
    46%

    Service de qualité, sans frais, sans engagement et sans soucis garanti !

    Notre comparatif de mutuelle santé vous permet :

    de comparer de manière indépendante pour trouver la meilleure mutuelle santé

    d'analyser et comparer les meilleurs tarifs des complémentaires santé

    de choisir une formule en fonction de vos besoins et de votre profil

    d'effectuer des simulations simples et...

    Lire la suite

    Site : https://mon-comparateur.fr

  • 0

    Mutuelle pour tous : le régime local d'Alsace Moselle est ...

    Pertinence
    46%

    Lecture confort Lecture confort Imprimer

    Pour les habitants du Haut-Rhin, Bas-Rhin et Moselle, le système alsacien apparaît clair : ils n'ont affaire qu'à un seul guichet. Et beaucoup peuvent ignorer qu'il cache en fait deux organismes, la CNAM et une complémentaire santé obligatoire et identique pour tout le monde. A la simplicité de ce système, on associe souvent la faiblesse des coûts...

    Lire la suite

    Site : http://www.ifrap.org

  • 0

    Le portail du service public de la Sécurité sociale ...

    Pertinence
    45%

    Si les textes européens sont explicites comment expliquer de telles rumeurs ?

    L'Europe a-t-elle mis fin au monopole de la Sécurité sociale ?

    A la suite d'articles parus dans la presse et de messages diffusés sur les réseaux sociaux annonçant à tort la fin du monopole de la Sécurité sociale, la Direction de la Sécurité sociale tient à rappeler l'obligation pour toute personne...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 18:21:42
    Site : http://securite-sociale.fr

  • 0

    Carte Blanche Partenaires - Media, presse, communiqué ...

    Pertinence
    45%

    Reste à charge zéro : 7 Français sur 10 craignent une baisse de la qualité des équipements

    Décembre 2017

    Selon une enquête Odoxa commandée par Carte Blanche, 92 % des citoyens sont favorables à la mise en place d'offres intégralement prises en charge en optique, audioprothèse et dentaire, mais la moitié n'y croit pas et les trois quarts d'entre eux se montrent sceptiques vis-à-vis...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:32:51
    Site : carteblanchepartenaires.fr

  • 0

    Imagerie Médicale de l'Archette : rendez-vous et résultats.

    Pertinence
    45%

    Labelix est un dispositif spécifique à la profession et développé par elle, adapté aux cabinets et services d'imagerie médicale, cohérent avec la démarche de certification de la Haute Autorité de Santé.

    Le but de Labelix est de sensibiliser les médecins radiologues sur :

    leurs obligations réglementaires;

    la démarche qualité, qu'ils se sont déjà, pour beaucoup, appropriée par...

    Lire la suite

    Site : https://radiologie-archette.fr

  • 0

    Les compagnies d'assurances Liste des meilleurs liens sur ...

    Pertinence
    45%

    MAAF Assurances : mutuelle assurance auto moto habitation santé - Devis assurance en ligne

    Jusqu'à 3 mois offerts sur 3 ans sur votre contrat santé VIVAZEN ! Réalisez votre devis gratuit assurance auto, moto, habitation, santé, vie... Souscrivez votre assurance en ligne, en agence, au téléphone.

    http://www.maaf.fr/

    Assurland.com : Comparateur Assurance - Simulation Devis Gratuit

    Comparez...

    Lire la suite

    Site : http://gastonmag.net

  • 0

    Demande de droit d’option pour tous les frontaliers et les ...

    Pertinence
    45%

    Mais, la loi est claire et les retraités ex-frontaliers haut-rhinois qui sont assurés à la CPAM sont des milliers à l'avoir durement constaté. Puisqu'en 2014 la rétroactivité était de 3 années, 90 % y ont échappé et n'ont reçu en 2015 qu'une demande rétroactive pour 2012 et 2013 et en septembre s'ajoutera 2014. C'est injuste et scandaleux pour les 10 % qui sont contraints de verser...

    Lire la suite

    Site : http://www.cdtf.org

  • 0

    rosp-medecins-traitants | ameli.fr

    Pertinence
    45%

    La Rosp médecins traitants 2011

    15 mars 2018

    La rémunération sur objectifs de santé publique (Rosp) des médecins traitants repose sur le suivi de 29 indicateurs, pour un total de 1 300 points : 5 indicateurs sont dédiés à l'organisation du cabinet, 24 indicateurs concernent la qualité de la pratique médicale.

    Les indicateurs d'organisation du cabinet

    Les indicateurs d'organisation du...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 18:11:50
    Site : ameli.fr

    Thèmes liés : caisse d'assurance maladie des hauts de seine adresse / adresse caisse d assurance maladie / annuaire des caisses d assurance maladie / caisse d'assurance maladie hauts de seine / caisse d assurance maladie

  • 0

    Code de la sécurité sociale - Article L861-3 | Legifrance

    Pertinence
    45%

    Vous êtes dans :  Accueil > Les codes en vigueur > Code de la sécurité sociale - Article L861-3

    Code de la sécurité sociale - Article L861-3

    Version consolidée à la date du ...

    Modifié par LOI n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 - art. 59 (V)

    Les personnes mentionnées à l'article L. 861-1 ont droit, sans contrepartie contributive, à la prise en charge, sous réserve de la...

    Lire la suite

    Site : https://www.legifrance.gouv.fr

    Thèmes liés : caisse d assurance maladie / medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / haut conseil pour l'assurance maladie

  • 0

    ASSURANCE DÉCÈS - Tout savoir et comment la choisir la ...

    Pertinence
    45%

    Il faut savoir que seule la garantie Décès Accident est active dès la souscription du contrat d'assurance-vie. En cas de « Décès Maladie » vous ne serez pas assuré avant la fin de la deuxième année. Les bénéficiaires ne percevront que le montant des cotisations versées dans sur contrat.

    Le décès accidentel a aussi certaines conditions. Il faut que le décès soit bien lié à un...

    Lire la suite

    Site : http://www.assurance-deces.org

  • 0

    ELYES JOUINI – ELYES JOUINI

    Pertinence
    44%

    Les débuts en France : Ecole Sainte-Geneviève - Versailles

    Vice-président de l'université Paris-Dauphine Président de la Fondation Dauphine

    Gouvernement de transition en Tunisie Elyès Jouini ministre des réformes économiques et sociales

    Elyès Jouini est né à Tunis en 1965 et a étudié au lycée Pierre Mendès France où il a été boursier d'excellence tout au long de sa scolarité....

    Lire la suite

    Site : http://www.jouini.com

    Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / financement de l assurance maladie / haut conseil pour l'assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie

  • 0

    FAQ Expérimentation vaccination anti-grippale par le ...

    Pertinence
    44%

    Les affichettes pour les régions Hauts de France et Occitanie seront bientôt disponibles. 

    Elles sont également téléchargeables par les pharmaciens expérimentateurs directement dans la plateforme (rubrique supports pédagogiques).

    La vaccination en pratique

    Tous les patients adultes pourront-ils être vaccinés ?

    Non, hors les cas d'exclusion (primo vaccinant, femme enceinte..), les...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 18:43:09
    Site : http://www.ordre.pharmacien.fr

  • 0

    Sécurité sociale en France — Wikipédia

    Pertinence
    44%

    Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [3] .

    À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-15 12:45:42
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Adhérent FNI, des services exclusifs | FNI - Fédération ...

    Pertinence
    44%

    > Adhérent FNI, des services exclusifs

    Adhérent FNI, des services exclusifs

    Pourquoi Adhérer?

    Parce que vous aimez votre profession, que vous la respectez, que vous avez plaisir à la vivre et que vous avez des ambitions pour elle.

    Votre décision d'adhérer à la première organisation représentative des infirmières libérales prend tout son sens :

    pour être informé des évolutions en...

    Lire la suite

    Site : fni.fr

  • 0

    Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...

    Pertinence
    44%

    Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger

    « Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de pensionné français ouvre droit aux prestations en nature sans condition de résidence...

    Lire la suite

    Site : http://www.francais-du-monde.org

  • 0

    COTOREP - trabendo.com

    Pertinence
    43%

    Elle est  composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) : 

    Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;

    Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...

    Lire la suite

    Date: 2002-12-05 00:00:00
    Site : http://www.trabendo.com

  • 0

    Les mutuelles des salariés deviennent ... - impots.dispofi.fr

    Pertinence
    43%

    Anticipez vos impôts 2014

    Une hausse d'impôts de 90 à 150 EUR

    La cotisation due chaque mois à la  mutuelle d'entreprise  par les salariés est généralement prise en charge en partie par leur employeur. La fraction prise en charge représente dans la plupart des cas entre 50 et 60 % du montant à payer.

    Le montant de la cotisation, elle, dépend de plusieurs facteurs : taille de...

    Lire la suite

    Site : https://impots.dispofi.fr

  • 0

    Ag2r la mondiale prevoyance optique - Devis Gratuit

    Pertinence
    43%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Ag2r la mondiale prevoyance optique

    Tous savoir sur Ag2r la mondiale prevoyance optique

    <- Retour au guide

    Mutuelle santé adaptée à vos besoins avec AG2R LA MONDIALE ---

    En novembre 2016, le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a choisi AG2R LA MONDIALE pour garantir une couverture santé et prévoyance à...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 11:48:45
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Chronologie, Les politiques d'insertion (1980-2009 ...

    Pertinence
    43%

    La mise en place du RSA

    L'émergence d'une nouvelle pauvreté

    Dans les années 80, apparaît la notion d'exclusion qui désigne une nouvelle forme de pauvreté. Les dispositifs classiques de protection sociale ne parviennent pas à traiter cette nouvelle pauvreté. L'exclusion donne ainsi naissance à des mesures "d'insertion" destinées aux jeunes qui rencontrent des difficultés pour accéder...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 20:04:17
    Site : http://www.vie-publique.fr

  • 0

    avenants à La Convention - Ameli.fr

    Pertinence
    43%

    05 juin 2018

    Depuis l'adoption de la convention nationale des pharmaciens titulaires d'officine, 12 avenants complètent le texte initial.

    Avenant n° 1 à la convention nationale

    L' avenant n° 1 (PDF, 163.87 Ko) à la convention nationale pharmaceutique fixe les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement par le pharmacien des patients sous traitement chronique par...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 10:23:58
    Site : ameli.fr

  • 0

    mathématicien - Metiers Québec

    Pertinence
    43%

    Selon les données de 2015 :

    Le salaire moyen en début de carrière était de :

    Dans le secteur privé :

    22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)

    24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)

    Lire la suite

    Date: 2018-06-09 21:52:47
    Site : http://www.metiers-quebec.org

  • 0

    Différence entre mutuelle et prévoyance santé

    Pertinence
    43%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Différence entre mutuelle et prévoyance santé

    Tous savoir sur Différence entre mutuelle et prévoyance santé

    <- Retour au guide

    Quel est le régime fiscal lié à l'assurance décès ? | Humanis

    L' assurance décès assurance décès Contrat par lequel un assureur ou un organisme assureur (mutuelle, assurances ou institutions de...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:16:52
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    4. Les congés | Au bas de l'échelle

    Pertinence
    43%

    = Période de référence pendant laquelle Marie accumule des vacances, soit un jour par mois depuis son embauche jusqu'à la fin de l'année de référence le 30 avril 2011, donc neuf jours (presque deux semaines !)

    = Période de référence pendant laquelle Marie peut prendre les vacances qu'elle a accumulées pendant la période de référence précédente, soit neuf jours de...

    Lire la suite

    Site : http://www.aubasdelechelle.ca

  • 0

    Médecin conseil pour la caisse de sécurité sociale F/H ...

    Pertinence
    43%

    La RATP recherche un(e) Médecin Conseil F/H pour son Régime Spécial d'Assurance Maladie, la Caisse de Coordination Aux Assurances Sociales (CCAS).

    Publié le 15 mai 2017

    Parcours de recrutement

    01. Poste et Missions

    Au sein de la Caisse de Coordination aux Assurances Sociales (CCAS) rattachée au département Gestion et Innovation Sociales de la RATP, vous prendrez en charge :

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 17:40:53
    Site : https://www.ratp.fr

    Thèmes liés : caisse d'assurance maladie hauts de seine / caisse d assurance maladie des hauts de seine / consulter mon dossier d assurance maladie / caisse d'assurance maladie ile de france / caisse d assurance maladie

  • 0

    La rémunération des praticiens | Emploi médical

    Pertinence
    42%

    Faim, douleur, fatigue, angoisse : pas toujours facile de savoir pourquoi les #b ébés pleurent. La #maternit é de la... https://t.co/cRilUkGhpV

    {Innovation] #Cl éo Une #application destinée aux personnes atteintes de #scl éroseenplaques et à aider les patients... https://t.co/aXtdpiq2My

    La Clinique #Conti à l'Isle Adam ouvre une consultation dédiée aux...

    Lire la suite

    Site : http://www.professionmedecin.fr

    Thèmes liés : haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / haut conseil pour l'assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / medecin conseil de l'assurance maladie

  • 0

    Assurance maladie double affiliation et nouveau droit d ...

    Pertinence
    42%

    > Assurance maladie double affiliation et nouveau droit d'option

    Assurance maladie double affiliation et nouveau droit d'option

    Inutile de nous interroger concernant les détails des modalités d'application de l'accord signé le 8 juillet dernier entre la France et la Suisse. En effet, le CDTF n'est pas le partenaire privilégié du Ministère des Affaires sociales ! Etant le vilain...

    Lire la suite

    Site : http://www.cdtf.org

  • 0

    Décret n° 2003-1010 : La gestion des établissements et ...

    Pertinence
    42%

    Modifications budgétaires et gestion financière en cours d'exercice

    Les virements de crédits, au sens du présent décret, sont des mouvements de compte à compte qui permettent le financement de charges nouvelles ou plus importantes que celles prévues au budget exécutoire, par des économies d'un montant identique sur d'autres dépenses prévues au même budget.

    Les virements de...

    Lire la suite

    Date: 2014-09-30 13:11:43
    Site : http://dcalin.fr

  • 0

    Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...

    Pertinence
    42%

    Enfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »

    Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

    Un mot d'ordre : coordination

    L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...

    Lire la suite

    Site : http://www.gazette-sante-social.fr

  • 0

    OMS | Sous-Directeurs généraux et Sous-Directeurs généraux

    Pertinence
    42%

    Sous-Directeurs généraux et Sous-Directeurs généraux

    Dr Bernhard Schwartländer, Chef de Cabinet

    Le Dr Bernhard Schwartländer, originaire d'Allemagne, a été nommé Chef de Cabinet. Depuis 2013, il a occupé le poste de Représentant de l'OMS en République populaire de Chine. Avant de rejoindre l'OMS en Chine, il était Directeur du Département Réalité, innovation et politiques au...

    Lire la suite

    Site : http://www.who.int

    Thèmes liés : assurance sante groupe generali / medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / rapport du haut conseil de l'assurance maladie / haut conseil pour l'assurance maladie

  • 0

    X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...

    Pertinence
    42%

    25 % pour 6 enfants,

    30 % pour 7 enfants et au-delà.

    Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.

    Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...

    Lire la suite

    Date: 2016-04-02 15:36:16
    Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

  • 0

    Ordonnance n° 45-2454 : Création de la Sécurité Sociale

    Pertinence
    41%

    Création de la Sécurité Sociale

    Ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945 fixant le régime des assurances sociales applicable aux assurés des professions non agricoles

    Ordonnance n° 45-2454 du 19 octobre 1945

    Journal Officiel de la République Française du Samedi 20 octobre 1945, Soixante-dix-septième année, N° 247, pages 6721 à 6731.

    Version originale intégrale. Ce texte a...

    Lire la suite

    Date: 2017-01-26 23:24:59
    Site : http://dcalin.fr

  • 0

    Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...

    Pertinence
    41%

    Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.

    Créer un EHPAD

    Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...

    Lire la suite

    Site : http://www.ehpadimmo.com

  • 0

    Litiges et indus : les IDEL infirmières libérales face aux ...

    Pertinence
    41%

    Fraude, erreur ou acharnement ? Les Caisses d'assurance maladie réclament de plus en plus souvent des indus de plusieurs milliers ou dizaines de milliers d'euros aux infirmiers libéraux . La plupart du temps injustes et non justifiés, selon les professionnels qui peinent à se défendre.

    Dessin de Nawak.

    « Je travaille la peur au ventre. Car je me dis que dans trois ans, la CPAM...

    Lire la suite

    Site : http://www.actusoins.com

  • 0

    Complémentaire pas chère santé ... - assurance-mayotte.fr

    Pertinence
    41%

    Complémentaire santé

    Qu'est-ce qu'une complémentaire santé ?

    La complémentaire santé est une assurance maladie complémentaire au régime obligatoire. Les différents régimes obligatoires de l'Assurance maladie protègent notamment les salariés et les professionnels adhérents, en cas de maladie, de maternité ou d'invalidité, mais il s'agit là d'une garantie minimale.

    Si elles sont...

    Lire la suite

    Site : http://assurance-mayotte.fr

51 - 100 de 213 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3 | 4

Derniers articles