PRO BTP Cagnes sur Mer 06 Caisse de retraite CNRO

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Le centre Technique National PRO BTP à Cagnes sur Mer mutualise avec une solution informatique IBM Avaya communication manager tous les appels téléphoniques des sites Pro Btp de Sophia Antipolis, de Bordeaux et de Paris ainsi que les appels des centres de...

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Actes déposés au greffe pour la société Societe Mutuelle d ...

Societe Mutuelle d'Assurance du Batiment et des Travaux Publics Partager le lien vers cette fiche entreprise

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Site : https://www.infogreffe.fr

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Les remboursements complémentaires de la mutuelle du batiment et des travaux publics s'inscrivent dans le cadre du contrat responsable et comprennent les prestations d' assurance santé suivantes :

- Soins courants : consultation et visite de médecin généraliste ou médecin spécialiste, actes multiples, radiologue, laboratoire médical et spécialités pharmaceutiques.

- Hospitalisation,...

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Date: 2018-04-27 17:10:04
Site : mutuel.org

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SMABTP (Société Mutuelle Assurances Bâtiment et Travaux ...

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Travaux de rénovation : comment choisir votre artisan à guipavas ?

Qui n'a jamais eu des travaux à réaliser dans le but de rénover un bien ou les locaux d'une société ? Particuliers ou professionnels, tous doivent trouver un artisan BTP sérieux et compétent pour effectuer ces rénovations dans les meilleures conditions possibles. Seulement il n'est pas toujours évident de trouver le bon professionnel. Cuisine à rénover, salle de bain à rafraîchir, couverture de toiture à remplacer... en fonction de vos besoins, les artisans diffèrent. Ainsi,...

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Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...

La gouvernance des sociétés d'assurance

Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.

Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...

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Date: 2018-06-16 14:48:41
Site : http://www.atlas-mag.net

Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du ...

Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du 1er juin 2004

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1 - Champ d'application territorial

La présente convention collective régit en France, à l'exclusion des DOM-TOM, les relations de travail entre :

d'une part, les employeurs dont l'activité relève d'une des activités énumérées à l'article 1.2...

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Site : https://www.cfdt-construction-bois.fr

Le contrôle de la solvabilité des compagnies d assurance ...

il y a 2 ans

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1 Le contrôle de la solvabilité des compagnies d assurance algériennes Mr Karim Abboura Inspecteur contrôleur des assurances (Ministère des Finances)- ALGERIE

2 Sommaire Introduction Partie I : présentation du secteur algérien des assurances I. Historique et cadre législatif du secteur algérien des assurances 1- Historique du marché...

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Site : http://docplayer.fr

ASPBTP : Mutuelle santé complémentaire de groupe et d ...

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Mutuelle santé et prévoyance en Normandie

L'ASPBTP est une mutuelle complémentaire santé et s'adressant à tous les publics, aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, entreprises, artisans ou commerçants de tous les corps de métiers sur la région Normandie (l'Orne, la Manche et le Calvados).

Fonctionnant selon un engagement mutualiste, l'ASPBTP propose...

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Site : https://www.aspbtp.fr

Responsabilité et assurance décennale - groupe-sma.fr

Responsabilité et assurance obligatoire

La responsabilité, un principe séculaire

Les constructeurs ont toujours été considérés comme responsables de leurs ouvrages. Le premier texte à en faire état est le Code d'Hammourabi, dès 2100 avant Jésus-Christ : il prévoyait la mort de l'architecte en cas d'effondrement. Plus clément, le droit romain inaugura l'idée d'une obligation à...

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LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT

Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION

Vu l'article 1147 du code civil ;

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...

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Date: 2018-04-17 18:33:00
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Mutuelle batiment et pro BTP - Mutuelle entreprise obligatoire

Les contrats individuels

Tous les salariés des entreprises du batiment et des travaux publics  bénéficieront d'une complémentaire santé au plus tard le 1er janvier 2016. Les employeurs disposent donc d'un laps de temps assez bref pour proposer un contrat collectif et obligatoire à leurs salariés.

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Date: 2018-05-25 14:41:10
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Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...

AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"

Le mot que vous recherchez commence par un :

Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.

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