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assurance dirigeant d'entreprise
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Assurance multirisque entreprise - Mon activité | Allianz
PertinenceAllianz Profil Entreprise comprend toutes les garanties essentielles pour couvrir vos bâtiments et vos biens.
Des garanties optionnelles pour une protection sur mesure
- Bris de machines ou de matériels informatiques,
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adaptez votre protection aux spécificités de votre activité.
L'assurance...
Date: 2018-06-16 16:49:29
Site : https://www.allianz.frThèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / contrat assurance multirisques entreprise
[Tribune] Emploi fictif - Chef d'entreprise Magazine
Pertinence[Tribune] Emploi fictif : quels risques pour le chef d'entreprise ?
par Luc Bachelot
Le fait qu'il soit admis qu'un parlementaire français puisse recruter un membre de sa famille suscite la polémique. Les débats en cours sont l'occasion de faire un point sur les conditions dans lesquelles un dirigeant peut avoir recours aux services d'un proche et les sanctions de leur...
Site : http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : assurance chomage chef d entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance chomage dirigeant d'entreprise / assurance risque d'entreprise
Votre assurance groupe plus lourdement taxée - Pensions ...
PertinenceLes capitaux des assurances groupe et des EIP constitués à l'aide de contributions de l'employeur ou de la société seront imposés différemment à compter du 1er juillet 2013. Le taux actuel de 16,5 % sera relevé pour les capitaux versés avant le 62e anniversaire. Il sera de 20 % pour un versement à l'âge de 60 ans et de 18 % pour un versement à l'âge de 61 ans (voir tableau...
Site : http://moneytalk.levif.be
Thèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance dirigeant entreprise
Communication à la profession | Banque de France
PertinenceL'ACPR a publié le 26 janvier 2018 une mise à jour de la Notice 2017 relative aux modalités de calcul et de publication des ratios prudentiels dans le cadre de la CRDIV , pour :
prendre en compte plusieurs décisions prises fin 2017 par le Collège de l'ACPR (notamment : Décision n° 2017-C-79 du 21 décembre 2017 modifiant la Décision n° 2013-C-110 du 12 novembre 2013 sur les "options et...
Site : https://acpr.banque-france.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance dirigeant d'entreprise definition
Droit du travail au Cameroun - Cours de droit
PertinenceLa prolongation de l'essai sans l'intervention d'un nouveau contrat vaut engagement définitif qui prend effet au début de l'essai.
Cependant, l'essai est toujours facultatif et lorsqu'il est mis en place est essentiellement provisoire.
Sauf : délais de recrutement, de route, de formation et de stage.
2. Le contrat de formation en droit camerounais
C'est l'un des...
Site : http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance chomage chef d entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
L’Assurance Maladie et les CPAM recrutent en 2018
PertinenceRecrutements sur concours : comment s'inscrire ?
L'Assurance Maladie gère cinq types d'assurances obligatoires : maladie, maternité, accidents du travail-maladies professionnelles, invalidité et décès.
Pour conduire ses missions, elle s'appuie entre autres sur 101 caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en France métropolitaine ainsi qu'une caisse commune de sécurité sociale (CCSS...
Site : https://vocationservicepublic.fr
CREA Courtage Assurances - Responsabilité civile, Dommages
PertinenceNous vous proposons de découvrir les termes et définitions employés dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.
Notre métier
Implanté en méditerranée, et plus particulièrement dans les Alpes Maritimes.
Nous sommes activement présents dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.
Tant en Responsabilité Civile Décennale, qu'en Dommage Ouvrage.
Nous avons des solutions en Décennale pour les...
Site : http://www.assurance-garantie-decennale.com
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance responsabilite professionnelle
Le travail salarié - Vivre en Belgique
Pertinenceles rubriques "emploi" de certains journaux:
references.lesoir.be,
passe-partout.be
Se créer des alertes Google sur 2 ou 3 thèmes liés à sa spécialité.
Et pour ne pas obstruer sa boîte mail, créer un compte spécifique pour recevoir ces alertes.
Fréquenter les salons de l'emploi et des salons professionnels afin d'y rencontrerez les entreprises du secteur qui intéresse. C'est une...
Date: 2018-06-16 18:52:37
Site : http://www.vivreenbelgique.beThèmes liés : offres d'emploi assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / assurance chomage dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise belgique / offre d'emplois assurance maladie
LUXEMBOURG PARTIE 1 - fontaneau.com
Pertinence- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site : http://www.fontaneau.com
Statut social du dirigeant non salarié : Quelles conséquences
PertinenceEn effet, le travailleur indépendant ne dispose pas de protection sociale pour les risques maladie professionnelle et accident du travail, d'indemnités journalières en cas de maladie ou d'accident s'il exerce une activité libérale, de protection sociale en retraite complémentaire et en prévoyance aussi étendue.
C'est pourquoi, afin de bénéficier d'une plus grande protection pour les...
Site : https://agence-juridique.com
Thèmes liés : travailleurs non salaries cotisations sociales / travailleur independant non salarie / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
La mutuelle TNS pour les travailleurs non-salariés
PertinenceLes avantages de la mutuelle TNS
Les TNS peuvent donc bénéficier de la Loi Madelin de 1994, qui prévoit des déductions fiscales des cotisations versées au titre de la mutuelle TNS. Bien au-delà des avantages fiscaux, une mutuelle TNS vous permet d'optimiser vos soins et de maximiser vos remboursements, de mieux vous protéger vous et votre entreprise en cas d'arrêt de travail ou cessation...
Site : https://dentairemutuelle.com
MUTUELLE OBLIGATOIRE ENTREPRISE 2016 - INFO SANTE
PertinenceMUTUELLE OBLIGATOIRE EN 2016 POUR LES ENTREPRISES
La loi sur la sécurisation de l'emploi dîte Loi ANI instaure une complémentaire santé obligatoire fournit par les entreprises au plus tard le 1er janvier 2016.
PRINCIPE DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE ? QUI PEUT EN BÉNÉFICIER ?
La loi n°2013-504 du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi oblige les entreprises quels que soient leur...
Site : https://mutuelle-obligatoire-info.org
Centre professionnel du Nord vaudois - nos formations
PertinenceEmployé de commerce
L'employé de commerce effectue des tâches administratives au sein d'une société privée ou d'un service public. Ses fonctions varient en fonction du champ d'activité de son employeur.
Il peut s'occuper de la correspondance commerciale (distribution. rédaction envoi), de la comptabilité (saisie des écritures, vérifications des paiements), des commandes (réception,...
Site : cpnv.ch
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
MUTUELLE OBLIGATOIRE ENTREPRISE 2016 - INFO SANTE
PertinenceMUTUELLE OBLIGATOIRE EN 2016 POUR LES ENTREPRISES
La loi sur la sécurisation de l'emploi dîte Loi ANI instaure une complémentaire santé obligatoire fournit par les entreprises au plus tard le 1er janvier 2016.
PRINCIPE DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE ? QUI PEUT EN BÉNÉFICIER ?
La loi n°2013-504 du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi oblige les entreprises quels que soient leur...
Site : http://www.mutuelle-obligatoire-info.org
TNS (Travailleur Non Salarié) : cotisations les 2 ...
PertinenceLes cotisations sociales dues les premières années d'activité
Régime des Salariés
Régime des Non Salariés
Les cotisations sont dues à compter :
du versement d'une rémunération.
Les cotisations sont dues à compter :
- de la date de début d'activité pour l'assurance maladie-maternité, pour les allocations familiales quelle que soit l'activité et pour l'assurance vieillesse des...
Site : https://www.afecreation.fr
Accueil - Altitude RH - Formation continue professionnelle ...
PertinenceLa formation professionnelle, une boite à outils.
La formation professionnelle outil d'assurance de l'employabilité
La formation professionnelle assure au sein de l'entreprise une stabilité de l'employabilité et écarte les contraintes financières et organisationnelles éventuelles d'un départ imprévisible et imperceptible d'un ou de plusieurs salaries (le turn-over) qui sont...
Date: 2018-06-16 11:39:54
Site : http://altituderh.comThèmes liés : formation professionnelle assurance entreprise / formation professionnelle assurance casablanca / formation professionnelle assurance vie / formation professionnelle assurance / management des entreprise de l assurance
La mutuelle de l'entreprise obligatoire ? [Résolu]
PertinenceJucap > RHcentre - 21 janv. 2009 à 15:14
Cher RHcentre,
Pour reprendre l'intervention pertinente et relativement exhaustive de Looping, on distingue deux catégories de mutuelles de groupe (régime collectif), les mutuelles à adhésion facultatives et les mutuelles à adhésion obligatoires.
Celle qui nous intéresse dans ce cas sont les mutuelles à adhésion obligatoire. Voici un aperçu de...
Date: 2018-06-14 04:50:07
Site : https://droit-finances.commentcamarche.comLe Régime social des indépendants (RSI) en France
PertinencePosted by quelle assurance on 21:35
Le Régime social des indépendants
Le RSI est un régime inévitable de sécurité sociale auquel sont rattachées toutes les personnes pratiquant, à titre particulier, une activité traditionnelle, commerciale, industrielle ou libérale, ainsi que certains dirigeants ou associés d'une entreprise.
Il gère la totalité de leur protection sociale obligatoire, sauf l'assurance vieillesse, invalidité et décès des professions libérales, qui reste gérée de manière indépendante par la Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales, la CNAVPL.
Le RSI garantit près de 5 millions...
Date: 2018-03-06 08:20:32
Site : http://quelle-assurance.blogspot.comThèmes liés : caisse d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / rsi regime social des independants / caisse nationale de l'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Réforme des mutuelles : ce qui change pour le salarié
PertinenceRéforme des mutuelles : ce qui change pour le salarié
Douze questions pour se préparer à la généralisation des mutuelles d'entreprises
o Mis à jour le
12.10.2015 à 15h08
Lire aussi Réforme des mutuelles : le guère payant
A partir du 1er janvier 2016, toutes les entreprises proposeront une complémentaire santé et financeront au moins la moitié des cotisations....
Date: 2018-06-10 13:20:37
Site : lemonde.frMutuelle obligatoire. Informations sur les mutuelles santé ...
PertinenceMutuelle obligatoire. Informations sur les mutuelles santé obligatoires
La mise en place d'une mutuelle obligatoire d'entreprise ou de groupe apporte en principe aux salariés une meilleure couverture santé à un tarif généralement plus attractif que s'ils s'assuraient à titre individuel. Voici les précisions que nous pouvons apporter à propos des mutuelles obligatoires.
Droit code travail...
Site : https://www.mutuelle.com
IS – Régimes sectoriels – Régime fiscal des mutuelles et ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2013-04-19T10:25:29.000+02:00
IS - Régimes sectoriels - Régime fiscal des mutuelles et de leurs unions régies par les livres I et III du code de la mutualité
Les activités des mutuelles, définies à l' article L111-1 du code de la mutualité , et de leurs unions, définies à l' article L111-2 du code de la mutualité , sont régies par les livres I...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
L'Argus de l'Assurance - Classement courtiers grossistes ...
PertinenceHier en manque de reconnaissance, aujourd'hui acteurs reconnus et installés dans le paysage assuranciel. Quarante ans après l'invention du modèle, les courtiers grossistes se sentent plus que jamais légitimés dans leur rôle. Grâce, notamment, à la Directive sur la distribution d'assurance (DDA) qui doit entrer en vigueur au début de l'année 2018.
« Le courtier grossiste est très bien...
Site : http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / chiffre affaire entreprise assurance / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise
Cnam : formation continue et enseignement superieur en ...
PertinenceUne formation pour devenir Manager QSE, Responsable environnement, ...
MG08 - 120 ECTS - Diplôme d'établissement de niveau I - [bac +5]
Lieu(x) de formation : centre Cnam de Lille
Prochaine session : début en Janvier 2019
Organisation : Les cours sont dispensés en journée - 1 semaine par mois et possibilité de quelques samedis matins (sur 18 mois environ)
Coût total : 8300...
Date: 2018-06-16 12:50:03
Site : http://www.cnam-npdc.orgThèmes liés : management des entreprise de l assurance / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
AEC Audit – Experts comptables à Six-Fours les Plages
PertinenceSavoir, Connaissance, Informations, Actualités : dans les domaines fiscal, social, économique et juridique, nous serons à vos côtés pour suivre, interpréter, comprendre les textes légaux et vous assister dans leur application.
Indépendance
La tenue de la comptabilité est obligatoire, les entreprises évoluent dans un univers très réglementé qu'elles doivent connaître...
Site : http://aec-audit.com
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Loi Madelin ⇒ Tout ce qu'il faut savoir - Guide TNS
PertinenceLoi Madelin
Bien que assurés par un régime de sécurité sociale automatique et obligatoire, les travailleurs non salariés (TNS) ne bénéficient pas d'une assurance sociale égale à celle des travailleurs salariés qui sont plus avantagés, notamment en matière d'assurance retraite où ils ne touchent en moyenne, que 50% de leur revenu.
=> Comparateur gratuit de complémentaire...
Site : http://www.guide-tns.fr
Dossiers CHSCT : Les indicateurs de santé et sécurité au ...
PertinenceLa maitrise des risques professionnels dans l'entreprise implique la mise à disposition régulière d'indicateurs de Santé et Sécurité au Travail (SST) permettant de connaitre quantitativement l'importance des problèmes liés aux conditions de travail et aux expositions professionnelles.
L'objectif principal est de fournir aux managers, préventeurs, médecins du travail, membres des CHSCT,...
Date: 2018-06-16 13:55:28
Site : http://www.officiel-prevention.comThèmes liés : assurance maladie accident de travail / tableau bord sante securite sociale assurance maladie / securite sociale professionnel de sante / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse national d assurance maladie
Assurance décennale - MAAF
PertinenceAssurance décennale
ASSURANCE DÉCENNALE
Les professionnels du bâtiment sont obligés de souscrire une garantie responsabilité civile décennale. Découvrez les obligations et le contenu de cette garantie obligatoire.
Qu'est-ce que la responsabilité civile décennale ?
Pourquoi une assurance décennale ?
Le régime de l'assurance construction est régi par la loi Spinetta. Cette loi a...
Site : https://www.maaf.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance risque d'entreprise / liste des entreprise d assurance
État-providence — Wikipédia
PertinenceRome[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus de dix...
Date: 2018-06-15 22:41:58
Site : https://fr.wikipedia.orgChapitre 1-CADRE GENERAL DE L’AUDIT INTERNE
Pertinence1.1 La dimension historique
L'activité de l'audit interne peut jouer un rôle important auprès de la direction de l'entreprise dans l'accomplissement d'un composant essentiel de leurs mécanismes de gouvernance.
L'auditeur interne peut substantiellement par ses actions, son analyse, ses recommandations et ses conseils, optimiser les moyens mis en oeuvre par l'entreprise, améliorer la maitrise...
Site : http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : audit interne entreprise assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance et comite d'entreprise / assurance comite d entreprise
AG2R LA MONDIALE / Groupes et caisses de retraite / Les ...
PertinenceQui sommes-nous ?
AG2R LA MONDIALE, ACTEUR COMPLET DE L'ASSURANCE DE PERSONNES
Groupe d'assurance de protection sociale et patrimoniale, AG2R LA MONDIALE offre aux salariés, retraités, professionnels, dirigeants d'entreprise et à leur famille une gamme complète de produits et de services d'assurance de personnes : prévoyance, santé, épargne et retraite permettant de couvrir les besoins des...
Date: 2018-06-16 10:46:17
Site : http://www.retraite-entreprises.agirc-arrco.frThèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / ag2r la mondiale professionnel de sante / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Régime TNS : devenir travailleur indépendant - Eovi Mcd
PertinenceEspaces adhérents
Régime TNS : les étapes et formalités pour devenir travailleur indépendant
Vous envisagez de créer votre entreprise ? Artisan, commerçant ou profession libérale, vous avez des démarches à accomplir pour lancer votre activité, mais aussi pour bénéficier d'une couverture sociale. Avec EOVI Mcd, voici les étapes administratives pour devenir travailleur indépendant...
Site : eovi-mcd.fr
L'Assurance Maladie recrute : Le recrutement
PertinenceLe recrutement
Le recrutement
Le saviez-vous ? Comme n'importe quelle entreprise, l'Assurance Maladie propose ses offres d'emploi sur internet, avec un mode de recrutement sur CV et entretiens. Seuls les praticiens-conseils et les cadres dirigeants sont recrutés sur concours.
Notre mode de recrutement : sur CV et entretiens
Comme n'importe quelle entreprise, nous recrutons nos futurs...
Site : http://www.lassurance-maladie-recrute.com
Thèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / offres d'emploi assurance maladie / assurance maladie offre d emploi
Lexique bancaire et économique - banque-info.com
PertinenceCode international permettant d'identifier une institution financière dans le pays où elle est implantée. Ce code est normalisé et permet aux banques d'identifier automatiquement la destination des transactions et de les acheminer vers leur destinataire.
Le BIC est constitué de 8 ou 11 caractères :
Code Banque : 4 caractères définissant la banque d'une manière unique
Code Pays : 2...
Site : http://www.banque-info.com
Thèmes liés : credit mutuel banque assurance / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / mutuelle nationale des caisse d'epargne
Mutuelle TNS en loi Madelin - Assurance-tns.net
PertinenceLa mutuelle TNS pour une couverture santé complète
Les TNS sont les travailleurs non-salariés qui travaillent pour leur propre compte. Ce sont des travailleurs indépendants qui sont soumis au Régime Social des Indépendants (RSI). On parle de chef d'entreprise, de gérants d'EURL, de gérants majoritaires de SARL, des associés de SNC et des auto-entrepreneurs. En matière de couverture...
Site : assurance-tns.net
Mécénat — Wikipédia
Pertinence, l'ancien président-directeur du musée, Henri Loyrette , précisait que 57 % des recettes du Louvre provenaient des subventions publiques et 43 % des ressources propres (billets, mécénat et dons privés) [29] . Les expositions temporaires du musée du Louvre sont en grande partie financées par des entreprises : en 2004 , l'exposition consacrée au maître de l' École de...
Date: 2018-06-08 11:35:39
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / liste des entreprise d assurance / assurance groupe dirigeant d'entreprise
Transcription - Employé ou travailleur indépendant ...
PertinenceNARRATEURE :Bonjour et Bienvenue au webinaire de l'Agence du revenu du Canada intitulé Employé ou travailleur indépendant.
Mon nom est Renée Descary et je vous remercie de vous joindre à moi pour cette présentation.
Le présent webinaire vise à vous fournir de l'information concernant la façon de déterminer si un travailleur est un employé ou un travailleur indépendant.
Vous avez...
Site : https://www.canada.ca
Thèmes liés : sociales d un travailleur independant / exemple facture travailleur independant / travail travailleur independant / contrat travailleur independant / emploi travailleur independant
PLCI | La pension libre complémentaire pour tous les ...
PertinenceLa motivation et la fidélisation du personnel.
Des primes déductibles à titre de charges professionnelles.
Un gain important par rapport à une augmentation salariale (ONSS de 8,86% au lieu de 33%).
Une gestion entièrement informatisée via internet.
les avantages
Pour le salarié
En savoir plus
La constitution d'un capital pension pour maintenir le même niveau de vie à la retraite que...
Site : https://www.plci.be
Thèmes liés : assurance dirigeant d'entreprise fiscalite / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / travailleur independant a titre complementaire / assurance dirigeant d'entreprise taxation
Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...
PertinenceTout ce qu'il faut savoir sur la création et la gestion d'entreprises en Suisse
A votre service depuis 2007
Par où commencer ?
1 - Je fais le point: Se mettre à son compte pourquoi ? - Ce qu'est l'esprit d'entreprise - Quelles sont vos motivations ? - Serez-vous farmer ou hunter ? Vers une nouvelle vision de l'économie - Le pour et le contre - Les atouts pour réussir - Surmonter les...
Date: 2018-06-16 15:42:33
Site : http://www.mon-entreprise.chThèmes liés : assurance vehicule d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise fiscalite / assurance chomage dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
BILAN SANTE VITTON - Bilan de santé à Lyon
PertinenceRapidité Nous vous proposons un rendez-vous dans les 48h.
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Site : http://www.bilan-sante.fr
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance sante lyon
Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
PertinenceUn micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).
Cela a principalement deux conséquences :
il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;
comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...
Site : https://www.guichet-entreprises.fr
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
PertinenceCNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site : http://blog.ojraweb.com
Thèmes liés : assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance groupe dirigeant d'entreprise / travailleurs non salaries cotisations sociales
Travail dissimulé en France — Wikipédia
PertinenceDifférents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]
Est réputé travail dissimulé :
par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :
soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...
Date: 2018-06-08 11:36:29
Site : https://fr.wikipedia.orgLes charges sociales du dirigeant - Compétences et Impulsions
PertinencePas d'assurance chômage, et la mutuelle complémentaire vient en plus.
Taux de cotisations (voir le détail sur le site de l' APCE )
environ 46% du revenu imposable (entre 45 et 47% entre les commerçants, artisans et professions libérales)
Concrètement pour un revenu net du dirigeant (prélèvement d'un gérant, résultat d'entreprise individuelle) de 12 000 EUR annuel, les cotisations...
Date: 2018-06-16 20:12:29
Site : http://www.competencesetimpulsions.frThèmes liés : assurance chomage dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / mutuelle pour demandeur d emploi
Créer une SASU : obtenez des renseignements concernant la ...
PertinenceSi vous n'êtes pas sûre de votre choix, vous pouvez consulter notre comparatif de forme juridique .
Questions fréquentes sur la création de SASU
Créer une SASU : quel intérêt ?
Le principal intérêt d'une société unipersonnelle est que vous n'avez pas d'associés. Ainsi vous jouissez d'une liberté totale dans vos prises de décisions et de manière générale dans tous les choix...
Site : https://agence-juridique.com
Thèmes liés : regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime des tns travailleurs non salaries / travailleurs non salaries cotisations sociales / regime general de l assurance maladie / cotisation d'assurance maladie du regime general
PERCO - Plan d'épargne retraite collectif
PertinenceLe perco est une des solutions pour votre retraite complémentaire. Il se fait via votre entreprise, et de manière collective. Il devient indispensable de se constituer une retraite complémentaire, alors pensez à la solution perco.
Qu'est-ce que le perco?
Le perco est un plan d'epargne retraite collectif. Il permet au salarié de se constituer une épargne, à laquelle il aura accès au moment...
Site : http://www.epargne-retraites.com
Thèmes liés : assurance dirigeant d'entreprise fiscalite / assurance chomage chef d entreprise / assurance chomage dirigeant d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Mutuelles d'assurance : mieux vendre sans se renier
PertinenceEn atteste le cas des instituteurs, qui constituent le fonds de commerce de la Mutuelle d'assurance des instituteurs de France (Maif). Entrant plus tard dans leur métier, ils ne signent plus forcément leur premier contrat d'assurance avec la Maif et font davantage jouer la concurrence. Plus individualistes et consuméristes, ces jeunes assurés se sont détachés du militantisme et de l'esprit...
Site : https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : mutuelle d'assurance des instituteurs de france / maif mutuelle assurance des instituteurs de france / changement mutuelle d'entreprise / mutuelle assurance des instituteur de france / assurance chef d'entreprise
COTOREP - trabendo.com
PertinenceElle est composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) :
Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;
Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site : http://www.trabendo.comComplémentaire santé Syntec, bureaux d'étude - Malakoff ...
PertinenceLes partenaires sociaux de la branche des Bureaux d'études techniques, Cabinets d'ingénieurs conseils, Sociétés de conseils ont signé le 7 octobre 2015 un accord de branche frais de santé au bénéfice de l'ensemble des salariés du secteur, sans aucun délai d'ancienneté.
Ils ont recommandé 3 organismes assureurs, dont Malakoff Médéric, partenaire historique de votre branche,...
Site : malakoffmederic.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / accord d'entreprise complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / assurance risque d'entreprise
Responsabilité Civile Professionnelle - assurup.com
PertinenceTous nos contrats
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C'est l'assurance vie de votre société. Elle est indispensable pour couvrir les dommages liés à l'exercice de votre activité.
Se protéger contre d'éventuelles erreurs, fautes ou omissions commises.
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Site : https://www.assurup.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle profession reglementees / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle
Fedesap - Liste des adhérents
PertinenceA DOM'SERVICES, entreprise pionnière dans le ménage, la garde d'enfant à domicile, l'aide à domicile aux personnes âgées ou handicapées sur Langon et Marmande, met en oeuvre son savoir faire et son expérience dans chacun de ces domaines d'activité, afin que vous obteniez la satisfaction la plus complète. A DOM'SERVICES vient de recevoir la certification QUALISAP. www.adom-services.fr
Site : http://www.fedesap.org
