Articles pour le thème  »

caisse d assurance maladie paris 16


67 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 3

    J’envoie mes courriers à l’adresse unique de l’Assurance ...

    Pertinence
    51%

    20 février 2017 à 3:47

    J'envoie mes courriers à l'adresse unique de l'Assurance Maladie de Paris

    Un article non daté est un article sans intérêt !!!!! On est obligés d'aller voir ailleurs si l'adresse est encore d'actualité !!

    Désormais, tous les articles comportent une date de publication.

    Bonne journée.

    Bonjour. Je m'appelle zelia ,je habite dans le 93 tremblay-en-france.

    Lire la suite

    Site : https://sante-pratique-paris.fr

  • 1

    CPAM Versailles (78) : inscription et missions caisse ...

    Pertinence
    58%

    informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Versailles.

    La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Versailles .

    A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?

    Si vous habitez à Versailles, vous pouvez être rattaché à la caisse de...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 1

    Ameli.fr : Les Informations du Site de l'Assurance Maladie

    Pertinence
    37%

    jessica Le 21 mars 2014 à 18 h 40 min

    je me suis inscrit en tant autoentrepreneur mais le soucis c'est ma carte vitale ne fonctionne je doit payer mes medicaments etc.... le soucis c'est que je doit passer un irm et des autres examens et me faire hospitalisé je pourrait pas me permettre de tout payer

    je suis bien enregistrer au rsi

    Réponse : Avez-vous fais la mise à jour...

    Lire la suite

    Site : ta-mutuelle.org

  • 0

    CPAM de Paris 16e Arrondissement horaire téléphone

    Pertinence
    66%

    L'ensemble des données concernant CPAM de Paris 16e Arrondissement horaire téléphone présentées sur ville data sont librement reproductibles et réutilisables que ce soit pour une utilisation privée ou professionnelle, nous vous remercions cependant de faire un lien vers notre site ou d'être cité (source : Ville-data.com...

    Lire la suite

    Site : https://ville-data.com

    Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de paris cpam / caisse primaire d'assurance maladie paris 16e / caisse primaire d'assurance maladie paris telephone / annuaire caisse primaire d'assurance maladie / annuaire des caisses primaires d assurance maladie

  • 0

    CPAM Paris adresse unique - Mon Service Public

    Pertinence
    65%

    CPAM Paris adresse unique

    La caisse primaire d'assurance maladie CPAM est chargée en France d'assurer à la population une couverture sanitaire efficace et de proximité grâce à l'assurance maladie. A Paris et en Ile de France, il existe plusieurs bureaux de la CPAM . Mais pour faciliter les démarches administratives aux adhérents, depuis un certain moment, ces différents bureaux possèdent...

    Lire la suite

    Site : mon-service-public.com

  • 0

    CPAM de Paris 16 - Téléphone, adresse, contact

    Pertinence
    63%

    Catégorie : CPAM Paris (75) - Téléphone, adresse, contact

    Une grosse partie des questions de remboursements de frais de médecins et de pharmacie dans notre pays est géré bien souvent par l'assurance maladie. Les assurances maladie de toutes les municipalité sont aussi les interfaces au contact des cotisants, dont la ville de 16e arrondissement de Paris qui mets à disposition des...

    Lire la suite

    Site : http://www.nos-services.com

    Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie paris telephone / caisse primaire d'assurance maladie paris 16 adresse / caisse primaire d'assurance maladie paris 16e / caisse primaire d assurance maladie de paris cpam / caisse primaire d'assurance maladie paris adresse

  • 0

    CPAM Montpellier (34) : inscription et missions caisse ...

    Pertinence
    58%

    informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Montpellier.

    La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Montpellier .

    A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?

    Si vous habitez à Montpellier, vous pouvez être rattaché à la caisse...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    CPAM Strasbourg (67) : inscription et missions caisse ...

    Pertinence
    58%

    informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Strasbourg.

    La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Strasbourg .

    A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?

    Si vous habitez à Strasbourg, vous pouvez être rattaché à la caisse de...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    CPAM Romans-sur-Isère (26) : inscription et missions ...

    Pertinence
    58%

    informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Romans-sur-Isère.

    La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Romans-sur-Isère .

    A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?

    Si vous habitez à Romans-sur-Isère, vous pouvez être...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France ...

    Pertinence
    58%

    4.2 Références

    La CRAMIF exerce ses missions au service des huit départements de la région Île-de-France . À la différence des autres caisses régionales, la CRAMIF n'est pas devenue une caisse d'assurance retraite et de santé au travail ( CARSAT ) au 1er avril 2010 car elle ne gère pas le risque vieillesse (assurance retraite), ce qui en fait une exception par rapport aux...

    Lire la suite

    Site : https://wikimonde.com

  • 0

    CPAM Rouen (76) : inscription et missions caisse primaire ...

    Pertinence
    57%

    www.ameli.fr

    Les Rouennais, Rouennaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Rouen pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.

    Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis en...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    CPAM Cannes (06) : inscription et missions caisse primaire ...

    Pertinence
    57%

    www.ameli.fr

    Les Cannois, Cannoises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Cannes pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.

    Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis en...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    CPAM Nantes (44) : inscription et missions caisse primaire ...

    Pertinence
    57%

    www.ameli.fr

    Les Nantais, Nantaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Nantes pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.

    Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis en...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    CPAM Villeurbanne (69) : inscription et missions caisse ...

    Pertinence
    57%

    www.ameli.fr

    Les Villeurbannais, Villeurbannaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Villeurbanne pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.

    Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    CPAM Bobigny (93) : inscription et missions caisse ...

    Pertinence
    57%

    www.ameli.fr

    Les Balbyniens, Balbyniennes et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Bobigny pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.

    Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de ...

    Pertinence
    57%

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes

    10e législature

    Question écrite n° 14153 de Mme Nicole Borvo (Paris - CRC)

    publiée dans le JO Sénat du 29/02/1996 - page 457

    Mme Nicole Borvo attire l'attention de M. le ministre du...

    Lire la suite

    Date: 2016-10-21 10:55:25
    Site : senat.fr

  • 0

    CPAM Thonon-les-Bains (74) : inscription et missions ...

    Pertinence
    57%

    www.ameli.fr

    Les Thononais, Thononaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Thonon-les-Bains pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.

    Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également...

    Lire la suite

    Site : communes.com

  • 0

    La protection sociale - enliberal.com

    Pertinence
    55%

    La protection sociale

    La protection sociale

    Il s'agit en particulier du régime d'assurance maladie et de la retraite des pharmaciens libéraux. Vous trouverez dans cette rubrique tout ce que vous devez connaitre sur le sujet.

    1) Régime d'assurance maladie des pharmaciens libéraux :

    A. Définition:

    Il s'agit d'un régime obligatoire de sécurité sociale autonome, assuré par le régime des...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 20:28:57
    Site : http://www.enliberal.com

  • 0

    La réforme de couverture sociale en Tunisie : perspectives ...

    Pertinence
    49%

    La réforme de couverture sociale (incarnée par la CNAM) a eu certes le mérite de mettre fin à un système défaillant caractérisé par l'hétérogénéité, le gaspillage, et l'incapacité de contribuer à la rationalisation des dépenses de santé à l'échelle nationale. Il n'en demeure pas moins que cette stratégie ambitieuse se heurte à un certains nombre de problèmes, dont...

    Lire la suite

    Site : http://lodel.irevues.inist.fr

  • 0

    RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye

    Pertinence
    48%

    JORF n°0305 du 31 décembre 2017

    Décret n° 2017-1891 du 30 décembre 2017 relatif au taux des cotisations d'assurance maladie du régime général et de divers régimes de sécurité sociale

    NOR: CPAS1732212D

    Le Premier ministre,

    Sur le rapport de la ministre des solidarités et de la santé et du ministre de l'action et des comptes publics,

    Vu le code de la sécurité sociale ;

    Lire la suite

    Site : http://rfpaye.grouperf.com

  • 0

    Quels sont les salariés qui peuvent bénéficier du régime ...

    Pertinence
    48%

    Sont affiliés au régime local d'Alsace-Moselle, les salaries qui répondent aux critères suivants : 

    Situation 1 : l'activité du salarié s'effectue dans les départements Alsace-Moselle, peu importe le siège social 

    Sont concernés ceux qui exercent une activité dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle, quel que soit le lieu d'implantation du siège de...

    Lire la suite

    Site : https://www.legisocial.fr

  • 0

    Palmarès des CPAM, des meilleures aux moins bonnes en ...

    Pertinence
    47%

    Néanmoins, les disparités demeurent importantes, avec un écart de 25,13 points entre la Cpam la moins coûteuse (Nanterre avec 47,54EUR/BCP) et la Cpam la plus coûteuse (Guéret avec 72,67EUR/BCP) alors même que les agents de Nanterre traitent en moyenne 297 bénéficiaires de plus que ceux de Guéret. D'ailleurs, il ressort de ce classement que les Cpam les plus économes sont...

    Lire la suite

    Site : http://www.ifrap.org

  • 0

    Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...

    Pertinence
    47%

    Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

    Commentaire

    Adresse de messagerie *

    [wpdreams_ajaxsearchlite]

    Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ?...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-08 17:06:44
    Site : https://www.rachatducredit.com

  • 0

    Les conseils pour un voyages sans problème - levoyageur.net

    Pertinence
    47%

    Les informations contenues dans cette rubrique sont données à titre indicatif. Le Ministère des Affaires étrangères ne peut, en aucun cas, être tenu responsable d'incidents qui pourraient survenir pendant un voyage.

    Documents d'identité et visas

    Vérifiez les formalités d'entrée et de séjour auprès de l'ambassade et du consulat du pays de destination. (document de voyage requis :...

    Lire la suite

    Site : http://www.levoyageur.net

  • 0

    Sécurité sociale en France — Wikipédia

    Pertinence
    47%

    Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [3] .

    À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-15 12:45:42
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Décret n° 2017-1891 du 30 décembre 2017 relatif au taux ...

    Pertinence
    47%

    Application de l'article 22 (I) de la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016.

    COMPTES PUBLICS , SECURITE SOCIALE , CODE DE LA SECURITE SOCIALE , CSS , REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE , REGIME AGRICOLE , REGIME DES CLERCS ET...

    Lire la suite

    Site : https://www.legifrance.gouv.fr

  • 0

    Professions libérales Ile-de-France, le guide de votre ...

    Pertinence
    47%

    Le RSI gère l'assurance maladie-maternité des professions libérales

    VOTRE CAISSE

    Caisse RSI des professions libérales d'Ile-de-France 22 rue Violet - 75730 PARIS Cedex 15

    Retrouvez toutes les informations sur votre assurance maladie-maternité : www.le-rsi.fr

    Professions libérales Ile-de-France Le guide de votre assurance maladie-maternité

    Édition 2008

    Votre caisse RSI Le paiement...

    Lire la suite

    Site : youscribe.com

  • 0

    Professions libérales Provinces, Le guide de votre ...

    Pertinence
    47%

    Le RSI gère l'assurance maladie-maternité des professions libérales

    VOTRE CAISSE

    Caisse RSI des professions libérales Provinces 44 bd de la Bastille - 75578 PARIS Cedex 12

    Retrouvez toutes les informations sur votre assurance maladie-maternité : www.le-rsi.fr

    Professions libérales Provinces Le guide de votre assurance maladie-maternité

    Édition 2008

    Votre caisse RSI Le paiement de...

    Lire la suite

    Site : youscribe.com

  • 0

    Le portail du service public de la Sécurité sociale / A ...

    Pertinence
    46%

    La franchise médicale

    > Définition du reste à charge

    Le système d'Assurance maladie obligatoire français se caractérise par des restes à charge sur la plupart des soins qu'il couvre, soit près d'un quart de la Consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) en 2015.

    Ces restes à charge publics sont payés par une assurance maladie complémentaire privée ou par les ménages. Ils sont...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:34:37
    Site : http://www.securite-sociale.fr

  • 0

    l’Onsil – Onsil

    Pertinence
    46%

    Conseil d'administration

    À la suite du 47ème Congrès de l'Onsil à Chartres, une grand partie de l'équipe dirigeante de l'Onsil a été renouvelée et rajeunie par des personnes actives sur le terrain et voulant s'impliquer dans des responsabilités.

    Ils sont porteuses et porteurs de nouveaux projets, d'une volonté de refonder notre façon de travailler avec plus de modernité, de...

    Lire la suite

    Site : http://www.onsil.fr

  • 0

    Le congé maternité des agents de la fonction publique ...

    Pertinence
    46%

    -  Les articles L1225-16 et suivants du Code du Travail sur la durée légale du congé maternité

    - Article L1225-25 du Code du Travail précisant qu'à l'issue du congé de maternité, la salariée retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente.

    - articles L311-5 - L161-8 - R161-3 et D172-2 du Code de la Sécurité Sociale qui prévoit...

    Lire la suite

    Site : http://infosdroits.fr

  • 0

    Santé et argent magique. Le Hold up de la médecine par la ...

    Pertinence
    45%

    Accueil du site > Tribune Libre > Santé et argent magique. Le Hold up de la médecine par la bureaucratie au (...)

    Santé et argent magique. Le Hold up de la médecine par la bureaucratie au service de la finance. Le rôle des ARS

    Dès l'année 2002, les professeurs Even et Debré alertent "À tous, il rappelle que la médecine doit être sobre, humaine, fondée sur...

    Lire la suite

    Site : https://www.agoravox.fr

  • 0

    Le régime français de protection sociale des travailleurs ...

    Pertinence
    45%

    Le régime français de protection sociale des travailleurs indépendants

    Aux côtés du régime général (travailleurs salariés) , du régime agricole et des régimes spéciaux (spécifiques à certains secteurs d'activité), la Sécurité Sociale française comprenait jusque fin 2017 un régime propre aux travailleurs non salariés ne dépendant pas du secteur agricole. La Loi de...

    Lire la suite

    Date: 2018-05-25 13:58:37
    Site : http://www.cleiss.fr

  • 0

    Les modèles de rémunération des médecins praticiens. - L ...

    Pertinence
    45%

    Il existe plusieurs modèles de rémunération dont les avantages et les inconvénients ont été étudiés du point de vue : des professionnels des malades et des assureurs, qui bien évidemment diffèrent. En France la majorité des médecins libéraux est favorable au paiement à l'acte et à la liberté des honoraires même s'ils ont accepté pour la plupart une convention avec l'assurance...

    Lire la suite

    Site : http://www.claudeberaud.fr

  • 0

    mathématicien - Metiers Québec

    Pertinence
    44%

    Selon les données de 2015 :

    Le salaire moyen en début de carrière était de :

    Dans le secteur privé :

    22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)

    24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)

    Lire la suite

    Date: 2018-06-09 21:52:47
    Site : http://www.metiers-quebec.org

  • 0

    Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...

    Pertinence
    43%

    Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger

    « Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de pensionné français ouvre droit aux prestations en nature sans condition de résidence...

    Lire la suite

    Site : http://www.francais-du-monde.org

  • 0

    Jurisprudence Automobile : La revue du droit de l ...

    Pertinence
    43%

    Jurisprudence Accidents de la circulation et assurance

    05/2018 | n° de revue : 906

    RESPONSABILITÉ Accès non ouvert à la circulation publique Civ. 2, 18 janvier 2018, n° 16-28781 Malgré la vitesse excessive du cyclomoteur, l'automobiliste qui débouche sur une route à partir d'un accès non ouvert à la circulation publique, d'un chemin de terre ou d'une aire de stationnement ne...

    Lire la suite

    Site : http://www.argusdelassurance.com

  • 0

    Prévoyance collective d'entreprise à adhésion obligatoire

    Pertinence
    42%

    adhesion Sante Quatrem - Hcrsante.fr

    SANTE TNS HCR QUATREM , SA au capital de 380 426 249 euros - régie par le Code des assurances - 21, rue Laffitte - 75009 PARIS -

    HÔTELS CAFÉS RESTAURANTS GARANTIES COMPLÉMENTAIRES AU ...

    garanties complÉmentaires au rÉgime conventionnel de prÉvoyance contrat collectif obligatoire notice d'information n° 2307/2 hÔtels cafÉs...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 13:31:08
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Ag2r la mondiale prevoyance optique - Devis Gratuit

    Pertinence
    42%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Ag2r la mondiale prevoyance optique

    Tous savoir sur Ag2r la mondiale prevoyance optique

    <- Retour au guide

    Mutuelle santé adaptée à vos besoins avec AG2R LA MONDIALE ---

    En novembre 2016, le Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a choisi AG2R LA MONDIALE pour garantir une couverture santé et prévoyance à...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 11:48:45
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...

    Pertinence
    42%

    Enfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »

    Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

    Un mot d'ordre : coordination

    L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...

    Lire la suite

    Site : http://www.gazette-sante-social.fr

  • 0

    Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...

    Pertinence
    42%

    PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL

    Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.

    En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :

    - 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...

    Lire la suite

    Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...

  • 0

    Mutuelle et prevoyance apres licenciement - Devis Gratuit

    Pertinence
    42%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Mutuelle et prevoyance apres licenciement

    Tous savoir sur Mutuelle et prevoyance apres licenciement

    Mutuelle Malakoff : Avis et témoignages positifs ou négatifs

    Présentation de la mutuelle Malakoff avec des avis positifs et/ou négatifs de la part de clients Malakoff.

    CCMO Mutuelle : Ronan Le Joubioux quitte le poste de ...

    Le directeur...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 15:49:06
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...

    Pertinence
    41%

    QU'EST-CE QU'UN ACCIDENT CAUSE PAR UN TIERS ?

    C'est un accident dont vous et/ou vos ayant droit sont victimes et qui a été provoqué par autre personne que vous. La responsabilité de cette personne est alors engagée.

    QUELS PEUVENT ETRE LES CAS D'ACCIDENTS ?

     ·         Accident de la circulation

    ·         Agression

    ·         Accident...

    Lire la suite

    Site : https://www.mc602.com

  • 0

    TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net

    Pertinence
    41%

    LES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS

    Pour les banques, cliquez ICI

    LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT

    Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION

    Vu l'article 1147 du code civil ;

    Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...

    Lire la suite

    Date: 2018-04-17 18:33:00
    Site : http://www.fbls.net

  • 0

    Code de l'action sociale et des familles – Partie ...

    Pertinence
    40%

    Code de l'action sociale et des familles

    Partie réglementaire

    Attention, ce code n'est plus tenu à jour.

    Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .

    Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.

    Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...

    Lire la suite

    Date: 2013-03-28 12:19:46
    Site : http://dcalin.fr

  • 0

    Choisir sa complémentaire santé ? Quelle aide, quel contrat

    Pertinence
    40%

     (*) Hors prise en charge par la Sécurité sociale. Montant médian : tel que la moitié des remboursements pratiqués est inférieure et l'autre moitié supérieure.

    Source : Les contrats les plus souscrits auprès des complémentaires santé en 2010, Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques (Drees), avril 2013.

    Aide à la Complémentaire santé...

    Lire la suite

    Site : 66millionsdimpatients.org

  • 0

    19e arrondissement de Paris — Wikipédia

    Pertinence
    40%

    Revenus de la population et fiscalité.[ modifier | modifier le code ]

    En 2011, le  revenu fiscal médian par ménage  était de 28 404 EUR, ce qui place le 19e  arrondissement au 19e  rang parmi les 20 arrondissements de Paris [7] .

    Agriculture et carrières[ modifier | modifier le code ]

    Les traces les plus anciennes d'activité économique sont agricoles. Sur le territoire de Belleville,...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-08 11:42:17
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie paris / caisse national d assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie reunion / caisse regionale d'assurance maladie du sud est / caisse regionale d'assurance maladie du nord est

  • 0

    CPAM de Seine-et-Marne - 77

    Pertinence
    39%

    Les commentaires sont sous la responsabilité de leurs auteurs

    sébastien a écrit le lundi 11 avril 2016 à 08h18

    bonjour, le 24/02/2016 accident de travail, hospitalisation, opération répété. déclaration faite le 25/02 à la cpam 77 savigny le temple, début d'intemnité le 04/03 jusqu'au 09/03. jusque la tout va bien. je déménage et fais le changement d'addresse dans le 91. je me suis...

    Lire la suite

    Site : http://www.atome77.com

  • 0

    Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du ...

    Pertinence
    37%

    Convention collective nationale des cadres du bâtiment, du 1er juin 2004

    TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1.1 - Champ d'application territorial

    La présente convention collective régit en France, à l'exclusion des DOM-TOM, les relations de travail entre :

    d'une part, les employeurs dont l'activité relève d'une des activités énumérées à l'article 1.2...

    Lire la suite

    Site : https://www.cfdt-construction-bois.fr

  • 0

    Mon compte en ligne : plus simple et plus rapide - Caisse ...

    Pertinence
    37%

    Commander une Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM)

    Déclarer la perte ou le vol de ma CEAM

    Consulter mon profil (médecin traitant déclaré, adresse, ayants droit...)

    Déclarer ma carte Vitale perdue, volée ou détériorée

    Suivre la commande de ma nouvelle carte Vitale

    Localiser une borne Vitale

    Rechercher et localiser un professionnel de santé ou établissement de soins

    Calculer mes...

    Lire la suite

    Site : https://www.cnmss.fr

1 - 50 de 67 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1