Articles pour le thème »
contrat d assurance sante
1488 articles
Voir également 83 Vidéos pour ce thème
Mutuelle PRO BTP : Tarif - Remboursement - Avis
PertinenceVotre prénom :
Votre message :
Vous souhaitez répondre à une personne en particulier? Dites le en début de commentaire. Ce site est à titre informatif et personnel, merci de ne PAS divulguer d'informations privées (numéro, identifiant)
112 messages
robert Le 28 mai 2018 à 7 h 39 min
les semelles orthopedique sont'elles ramboussees?
Marie Le 23 mai 2018 à 17 h 50 min
quand vous faites des...
Site : ta-mutuelle.org
Assurance santé internationale à Luxembourg, Santé au ...
PertinenceIl est à la fois recommandé et nécessaire de se doter d'une assurance médicale lorsque l'on part pour l'étranger, ne sachant jamais ce qui peut arriver. De plus, la loi luxembourgeoise impose que toute personne pénétrant dans le pays soit couverte par une assurance internationale. Sans assurance médicale valable, il ne vous sera pas délivré de permis de résidence.
Site : http://www.easyexpat.com
Multiservice (petit travaux divers) | Fondation ...
PertinenceProtection juridique
Bon à savoir
Si vous exercez une activité du bâtiment (peintre, carreleur, maçon, électricien, plombier....) l'assurance Construction est obligatoire (garantie Décennale).
En effet La garantie décennale s'applique dès lors que les travaux sont réalisés par une entreprise et protège le maître d'oeuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment,...
Site : http://www.entrepreneursdelacite.org
Découvrez Epsil Santé | Epsil
PertinenceEpsil vous offrira une solution simple, claire et efficace.
Une offre adaptée au profil de chacun
Des partenaires de renom
Un fonctionnement simple et clair
Un spécialiste de l'assurance santé
Nos Partenaires
L'ÉQUITÉ est une filiale du Groupe Générali qui développe des produits sur mesure pour ses partenaires et offre des solutions d'assurances...
Date: 2018-06-15 09:18:41
Site : http://www.epsil-sante.frThèmes liés : contrat d assurance sante / assurance sante groupe generali / europ assistance assurance sante / professionnels de sante en france / assurance sante en france
neoliane-prevoyance.fr - Néoliane - Assurance prévoyance
PertinenceCapital décès et PTIA
des garanties solides
La garantie Capital Décès /Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) en cas d'accident permet de mettre vos proches à l'abri des difficultés financières. Sans formalité médicale et à partir de 3,78 euros par mois, l'assuré perçoit un montant variable. Il dispose également de garanties d'assistance étendues dont le rapatriement du...
Site : http://www.neoliane-prevoyance.fr
Thèmes liés : assurance capital deces sans questionnaire medical / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
La portabilité de la couverture santé et prévoyance ...
PertinenceUn dispositif qui doit être opérationnel depuis le 1er juillet 2009, les chômeurs (bénéficiant des Assedic) ont la possibilité de conserver temporairement le bénéfice des garanties offertes par la couvertures santé et prévoyance applicable dans leur ancienne entreprise.
Bref retour en arrière :
L'accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 sur la modernisation du...
Site : http://expertsprotectionsocialealetranger.com
Thèmes liés : couverture sante prevoyance / prevoyance sante expatrie / couverture complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
Obligations fondamentales de l'indépendant - koter.info
PertinenceACCES A LA PROFESSION
Pour exercer une activité professionnelle indépendante, il sera nécessaire de prouver vos connaissances en gestion et vos compétences du métier par la production de titres (brevet, certificat, diplôme) émanant de l'enseignement officiel (technique, professionnel, supérieur, univesitaire), de la formation permanente des Classes moyennes ou d'un jury central. Une...
Date: 2015-03-22 04:01:31
Site : http://www.koter.infoLa prévoyance santé - Focom-la poste
PertinenceLes premières démarches
L'absence pour maladie
Le salarié doit prévenir son responsable hiérarchique au plus tard au début de la première vacation non travaillée et lui faire parvenir un certificat médical (volet 3) dans les 48 heures.
-> Le dispositif de subrogation ne dispense pas de l'obligation de transmettre les volets 1 et 2 de l'arrêt de travail à la caisse primaire d'assurance...
Site : http://www.focom-laposte.fr
www.mgen.fr Mutelle MGEN : espace personnel
PertinenceMutelle MGEN : espace personnel sur www.mgen.fr
par Julien o
o 18 Commentaires
La Mutuelle Générale de L'Education Nationale a été fondée en 1947 et est la deuxième mutuelle de santé en France avec ses 3,5 millions d'adhérents. Si les coeurs de cible sont l'Education nationale, la Culture, la Recherche et la Jeunesse et des sports, la mutuelle MGEN est ouverture à tous en France....
Mutuelle quand on est TNS, découvrez la loi Madelin – ploss.fr
Pertinence9 décembre 2016
ploss Commentaires fermés sur Mutuelle quand on est TNS, découvrez la loi Madelin
Un régime des travailleurs non salariés est un régime particulier qui comprend des artisans, des professions libérales, des commerçants ainsi que des gérants majoritaires. Leur mutuelle doit être adaptée à leur situation.
Même si le remboursement des TNS par la Sécurité Sociale n'est...
Site : https://www.ploss.fr
Assurance PVT / WHV - Australie Guide Backpackers
PertinenceArticle mis à jour le 20/04/2018, publié initialement le 19/01/2013
68 Partages
L'assurance voyage à l'étranger est un sujet majeur à prendre en compte lors de la préparation de son départ (Australie, Nouvelle-Zélande, Canada etc). Certains se demandent s'il est indispensable d'en souscrire une, et d'autres se demandent quelle est la meilleure assurance pour partir en toute...
Site : https://www.australie-guidebackpackers.com
Thèmes liés : comparatif assurance sante etudiant a l'etranger / comparateur assurance sante voyage / assurance sante voyage etranger / assurance voyage et sante / comparatif assurance sante
Assurance professionnelle Profession libérale - matmut.fr
PertinenceNOS services
Avec le contrat Matmut PRO, protégez votre activité :
un contrat adapté à de nombreuses professions libérales : photographe, professeur de tennis, cabinet d'architecte, expert comptable, avocat, notaire ...
Vous êtes professionnel de santé ? Découvrez le contrat Matmut Caducée !
4 formules conçues pour répondre à tous les besoins.
Selon la formule choisie :
Site : matmut.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle profession reglementees / assurance professionnelle des profession liberale / assurance protection juridique vie professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Comparatif mutuelle entreprise - Quelle mutuelle choisir
PertinenceMutuelle entreprise : sélection de contrats collectifs et obligatoires pour employeurs
Contact : 04 88 67 15 15
Choisir la mutuelle d'entreprise qui rembourse le mieux... facile avec la sélection de mutuelles et assurances santé proposée par le comparatif gratuit mutuelle-entreprise.pro
Quels que...
Date: 2018-04-27 17:02:05
Site : mutuel.orgConvention médicale — Wikipédia
PertinenceLa convention est signée le 29 mai 1980 [15] entre les 3 caisses et la FMF . Elle mentionne les difficultés économiques conjoncturelles qui grèvent le budget de l'assurance maladie, ce qui entraîne une maîtrise concertée des dépenses de santé dans le maintien d'une médecine de qualité. On voit apparaître l'existence de 2 enveloppes, la 1re pour la médecine libérale, l'autre pour les...
Date: 2018-06-14 05:52:25
Site : https://fr.wikipedia.orgResponsabilité civile professionnelle auto entrepreneur
PertinenceGuide pratique
L'assurance RC Pro de l'auto-entrepreneur
Lorsque vous causez un dommage à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle, celui-ci est en droit de se retourner contre vous et demander réparation, c'est votre responsabilité professionnelle qui est engagée.
En fonction du montant et de la gravité du dommage, vous pouvez trouver un accord avec la personne que vous...
Site : assurance-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : assurance rc professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance rc professionnelle et garantie financiere
L'aide à la complémentaire santé en 2018 : financer sa ...
Pertinencede 16 à 49 ans
de 50 à 59 ans
60 ans et plus
Le montant indiqué dans le tableau ci-dessus correspond au chèque par membre du foyer. Ils se cumulent. Par exemple un parent de 40 ans avec 1 enfant de 15 ans à charge percevra 200 euros + 100 euros, soit 300 euros de moins sur les cotisations annuelles à la mutuelle parmi les organismes agréés (voir...
Site : https://www.aide-sociale.fr
Questions fréquentes - Mutuelle Klesia Saint-Germain
PertinenceLes Prises en Charge
La prise en charge est un document que notre opérateur de tiers-payant Almerys adresse à l?établissement ou professionnel de santé et par lequel il s?engage à lui régler directement à votre place les frais engagés (dispense d?avance de frais) dans la limite des prestations garanties.
Pour obtenir cette prise en charge, vous devez présenter votre carte de...
Assurance Santé Pro Aviva – Se protéger au quotidien | Aviva
PertinenceNos + Aviva Santé Pro
Service Tiers-Payant :
Grâce au service Tiers Payant, pas d'avance de frais ; Aviva complète directement le remboursement du régime obligatoire.
Accès au réseau Carte Blanche :
Un réseau de soins de 140 000 médecins et autres professionnels de santé qui offre de nombreux avantages : optique (le plus grand réseau d'opticiens partenaires), Bien-être (ostéopathes,...
Site : https://www.aviva.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / contrat complementaire sante / cotisation complementaire sante deductible / cotisation complementaire sante imposable
Assurance Etudiant Internationale | Assurance PVT | Globe ...
Pertinencele formulaire de demande de remboursement , complété et accompagné des factures originales acquittées
le compte rendu médical
l'intégralité des justificatifs indiqués sur le formulaire
la copie de votre passeport (page identification + tampon d'arrivée) dans le cadre de la lutte anti-terrorisme
IMPORTANT : Vos documents doivent être envoyés dans un délai maximum de 3 mois suivant la...
Site : https://www.assistance-etudiants.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / assurance sante internationale etudiant
TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net
PertinenceLES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS
Pour les banques, cliquez ICI
LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT
Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION
Vu l'article 1147 du code civil ;
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...
Date: 2018-04-17 18:33:00
Site : http://www.fbls.netConsultez les annonces de cession - vente portefeuille ...
Pertinence· Cabinet de courtage à vendre
· Cession totale de portefeuille assurance
· Cession partielle de portefeuille assurance
Consultez les annonces de cession
Le département ou la zone géographique: 74240
Date de création de la société: 01/01/1997
Résumé général de votre activité: Courtage en assurance
Chiffre d'affaires Année...
Site : https://www.venteportefeuilleassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / assurance des professionnelle de la sante / generali assurance complementaire sante / assurance generali sante
La procédure prud'homale - WebAvocat
PertinencePar Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent
Conseil de Prud hommes
Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur
La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.frComment se connecter à mon espace client amis-assurance.fr
PertinenceCompte Assurance > Accès compte assurance > Ouvrir compte assurance > Mon espace client www.amis-assurance.fr
Mon espace client www.amis-assurance.fr
Amis assurance est une filiale du Groupe Aviva. Elle travaille dans le domaine de l'assurance Santé et de la protection de la famille pour les particuliers et professionnels. Visitez le site www.amis-assurance.fr pour voir les offres...
Site : https://compteassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat assurance ligne sante / assurance sante devis en ligne / devis assurance professionnelle en ligne / mutuelle amis contact
R.C. Professionnelle - AMMA Assurances
PertinencePourquoi souscrire une assurance Responsabilité Professionnelle ?
En tant que prestataire de soins indépendant ou salarié, vous restez responsable pendant 20 ans de toute intervention médicale, même si vous changez d'employeur entre-temps ou que vous avez arrêté votre activité commee prestataire de soins ou en cas de départ à la retraite ou de décès (votre responsabilité est...
Site : https://www.amma.be
Thèmes liés : assurance responsabilite professionnelle medecin / assurance responsabilite professionnelle infirmier / assurance responsabilite professionnelle / assurance professionnelle infirmier salarie / assurance professionnelle medicale
Muta Santé | Mutuelle | Travailleurs frontaliers
PertinenceAu service des frontaliers
L'offre de complémentaire MUTA SANTÉ Frontaliers est destinée aux résidents français travaillant en Suisse et étant affiliés à la Sécurité sociale française ou à la LAMal suisse.
Celle-ci a été créée en partenariat avec le Comité de Défense des Travailleurs Frontaliers pour ses membres et leur famille.
Afin d'en bénéficier, il vous faudra...
Site : http://www.muta-sante.com
MNH Mutuelle Espace Adérent Mon compte sur www.mnh.fr
PertinenceMNH Mutuelle (Mutuelle nationale des hospitaliers) commercialise différentes offres de prévoyance et complémentaire santé à ses assurés. Sur son site officiel « www.mnh.fr« , vous pouvez accéder à vos remboursements (dentaire, optique,...), trouver un professionnel santé, demander un devis d'assurance en ligne, voir vos dossiers, etc.
Comment se connecter à votre espace...
Site : https://moncompte.info
Assurance annulation voyage annuelle - Europ Assistance
PertinenceLire les Conditions Générales
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Principales garanties
couverture jusqu'à 2.500EUR par personne et par voyage
prise en charge des frais de modification des dates de séjour
remboursement des jours dont vous n'avez pas pu...
Date: 2018-06-16 14:13:28
Site : https://europ-assistance.beThèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante annulation voyage sejour / contrat d assurance sante
Pourquoi l’assurance voyage des cartes bancaires ne suffit ...
PertinencePourquoi l'assurance voyage des cartes bancaires ne suffit pas !
Pourquoi l'assurance voyage des cartes bancaires ne suffit pas !
- Mis à jour le 5 Mar 2015
Bienvenue. Rejoins le programme Voyager Plus !
Mes 10 solutions pour réaliser tes rêves de voyage + des ressources, des réductions et le Manifeste du Voyageur (mon livre gratuit) ! » Télécharge le tout en cliquant ici.
Vous le savez...
Site : https://www.instinct-voyageur.fr
Thèmes liés : assurance sante voyage etats unis / assurance sante annulation voyage sejour / assurance sante voyage japon / assurance voyage et sante / assurance sante voyage etranger
Côte d'Ivoire- Sécurité - diplomatie.gouv.fr
PertinenceVérifiez que vous êtes bien assurés
Un séjour à l'étranger implique pour tout voyageur de prendre certaines précautions de santé. La rubrique ci-dessous mentionne les indications essentielles. Elles ne dispensent toutefois pas le voyageur d'une consultation, avant le départ, chez son médecin traitant et/ou dans un centre hospitalier spécialisé dans la médecine des voyages (ceci...
Date: 2018-06-16 18:05:49
Site : https://www.diplomatie.gouv.frThèmes liés : assurance maladie cote d ivoire / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
MSA : Aide à la complémentaire santé, Social-Emploi ...
PertinenceDes contrats de meilleur rapport qualité/prix.L'Aide à la complémentaire santé (ACS) fait peau neuve. Cette aide financière sous forme d'attestation chèque réduit le montant de la cotisation annuelle à verser à un organisme de protection complémentaire. Depuis le 1er juillet 2015, l'ACS propose des droits renforcés et des contrats de couverture complémentaire de meilleur rapport...
Date: 2018-06-16 13:44:49
Site : http://www.pleinchamp.comThèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / plafond pour aide complementaire sante msa / attestation droit aide complementaire sante / aide complementaire sante msa / aide complementaire sante organismes
Cordonnées et Informations de votre Caisse d'assurance ...
PertinenceCPAM Romorantin-lanthenay
Les services des cpam
A quoi sert d'être affilié à la cpam ? Cela vous permet d'obtenir les remboursements sur vos frais médicaux. Grâce au service cpam, obtenez rapidement vos remboursements. En effet, il est préférable d'être affilié à la cpam pour couvrir vos frais d'hospitalisation éventuels ou encore vos frais d'achat de médicaments.
Vous avez la...
Site : http://www.infomaladie.fr
Assurance emprunteur de la MGP (mutuelle de la police ...
PertinenceLa MGP Police, assurance de crédit immobilier
La Mutuelle Générale de la Police (MGP), comme son nom l'indique est une mutuelle santé réservée au policiers et à leur ayant droits ainsi qu'au personnel « civil » de la police. Mais loin de se cantonner à ce rôle la MGP est en mesure de proposer de nombreux autres produits complémentaires à ses adhérents, c'est de l'un de ces...
Site : http://assurance-emprunteurs.net
Thèmes liés : assurance pret immobilier maladie / sante assurance pret immobilier / assurance pret credit mutuel / mutuelle mgp police / conseil pour l avenir de l assurance maladie
SOMKINDA TRAORE, DG /CNSS:« Je ne suis pas venue me ...
PertinenceBien connue aussi bien dans l'administration publique que dans la sphère politique burkinabé, Somkinda Traoré/Ouédraogo n'est plus à présenter. Magistrate de formation, l'actuelle Directrice générale (DG) de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) a permis à l'établissement de prévoyance sociale de réaliser des performances jamais égalées. Précédemment présidente de...
Site : http://lepays.bf
La sécurité sociale des salariés en Suède - cleiss.fr
PertinenceLes prestations en nature sont servies dans le cadre d'un régime universel à toutes les personnes qui résident en Suède.
Peuvent bénéficier des indemnités journalières en cas de maladie :
les travailleurs salariés dont les revenus professionnels annuels sont au moins équivalents à environ 24 % du montant de base* (soit au moins 10 700 SEK en 2016) ;
les personnes en situation de...
Date: 2018-05-16 16:23:44
Site : http://www.cleiss.frNotre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
PertinenceLes instances
Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.
Le conseil de surveillance se prononce...
Date: 2018-06-16 17:06:31
Site : http://www.chru-strasbourg.frThèmes liés : medecin conseil de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales
S'expatrier aux USA: La check list de l'expatriationDu ...
PertinenceS'expatrier aux USA: La check list de l'expatriation
Partir vivre à l'étranger est une aventure, et un formidable projet de vie. C'est aussi un tas de formalités et de démarches qui peuvent se transformer en cauchemar pour si vous êtes atteint de phobie administrative... Pour un départ serein, petit récapitulatif des démarches à effectuer avant de...
Site : http://www.duventdanslesvoiles.com
Expatriation ou voyage en Tunisie - Assurances Tunisie
PertinenceExpatriation ou voyage en Tunisie
Conditions d'entrée au pays
La loi tunisienne relative à l'entrée et au séjour des étrangers stipule que tout étranger souhaitant voyager en Tunisie doit présenter son passeport en cours de validité ou un document reconnu par l'Etat tunisien et attestant de l'identité du voyageur.
Sachez que le séjour touristique en Tunisie est limité à 3 mois pour...
Site : http://www.lecomparateurexpatries.fr
Thèmes liés : assurance maladie tunisie voyage / attestation assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / carte d'assurance maladie france / contrat d assurance sante
AEFE | Congés et absences
PertinenceLes agents contractuels de droit local sont soumis à la législation du pays d'exercice. Les informations relatives aux congés et absences les concernant sont disponibles auprès de chaque établissement.
Les dispositions relatives aux congés et absences pour les personnels expatriés ou résidents sont précisées par des circulaires de l'AEFE prises en application des textes réglementaires...
Date: 2018-06-16 09:56:18
Site : http://www.aefe.frThèmes liés : assurance maladie retraite a l'etranger / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
Fermeture d'entreprises - Service public fédéral Emploi ...
PertinenceLes missions du Fonds de fermeture
Introduction
La loi du 26 juin 2002 prévoit, d'une part, certaines obligations à charge des employeurs en cas de fermeture d'entreprises et détermine, d'autre part, les différentes missions du Fonds d'indemnisation des travailleurs licenciés en cas de fermeture d'entreprise, appelé ci-après " Fonds de fermeture ".
En cas de fermeture de son entreprise,...
Lettre d'information - Harmonie Mutuelle
PertinenceSi vous souhaitez recevoir la newsletter entreprise d'Harmonie Mutuelle, connectez-vous sur Mon compte
Lettre d'information - Avril 2018
Complémentaire santé collective : les attentes ont-elles changé ? Protection des données (RGPD) : votre entreprise est-elle prête ? Assurance emprunteur : Tout le monde peut changer ! Trophées défis RSE 2018 : candidatez jusqu'au 1er juin ! Focus sur les risques routiers. Réforme du code du travail. Assises de la citoyenneté... Découvrez tous ces articles dans la lettre d'information du mois d'avril 2018.
En savoir plus
Site : https://www.harmonie-mutuelle.fr
Thèmes liés : mutuelle sante d'entreprise obligatoire / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / changement mutuelle d'entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / changement mutuelle sante entreprise
Résilier votre mutuelle santé Pacifica : Aide, Conditions ...
PertinenceRésilier une mutuelle Pacifica
La complémentaire santé de Pacifica offre une multitude de formules de base ainsi que des formules améliorées pour tous les particuliers. En réalité, Pacifica est une filiale du géant Crédit Agricole qui se consacre dans l'assurance dommages. D'ailleurs, avec toutes ses offres le groupe ne propose des garanties complémentaires pour une somme minimum...
Peut-on conserver sa mutuelle d’entreprise après une ...
PertinenceAccueil » Santé » Guides » Peut-on conserver sa mutuelle d'entreprise après une démission ou licenciement ?
Peut-on conserver sa mutuelle d'entreprise après une démission ou licenciement ?
Avec l'obligation pour les employeurs de proposer à leurs salariés une mutuelle d'entreprise depuis le 1er Janvier, se généralise une question qui habitait déjà la plupart des salariés...
Site : https://www.santiane.fr
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / obligation mutuelle entreprise temps partiel / mutuelle sante entreprise / obligation mutuelle entreprise pour cdd / obligation mutuelle entreprise conjoint
Le congé maternité des agents de la fonction publique ...
Pertinence- Les articles L1225-16 et suivants du Code du Travail sur la durée légale du congé maternité
- Article L1225-25 du Code du Travail précisant qu'à l'issue du congé de maternité, la salariée retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente.
- articles L311-5 - L161-8 - R161-3 et D172-2 du Code de la Sécurité Sociale qui prévoit...
Site : http://infosdroits.fr
Espace client santévet : restez en contact avec nous ...
PertinenceL'espace client de SantéVet est disponible par téléphone, mais également sur notre site. Et depuis peu, c'est encore plus pratique, depuis notre nouvelle application SantéVet téléchargeable gratuitement ! Tout cela permet de joindre facilement un conseiller pour toute question, ou bien suivre ses remboursements en cours ... Chaque client SantéVet dispose gratuitement d'un espace assuré...
Site : https://www.santevet.com
Thèmes liés : assurance sante chien chat / assurance chien animaux sante / contrat d assurance sante / chien assurance sante / assurance sante chat
Complémentaire Santé et Prévoyance : un nouvel accord ...
PertinenceLes partenaires sociaux agricoles ont signé le 15 septembre dernier un avenant n°4 à l'Accord National du 10 juin 2008. Cet accord paritaire instaure depuis 2010 un régime de prévoyance permettant à tous les salariés non-cadres de la production agricole de bénéficier d'un niveau minimal de protection sociale complémentaire (garanties en matière de décès, d'incapacité temporaire et...
Site : http://www.fdsea59.fr
Thèmes liés : accord d'entreprise complementaire sante / mutuelle sante d'entreprise obligatoire / accord d'entreprise mutuelle sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle sante obligatoire entreprise loi
RC professionnelle : est-ce obligatoire - MMA
PertinenceQuestions sur la Responsabilité Civile Professionnelle
La RC Pro obligatoire pour les professions réglementées
L' Assurance Responsabilité Civile Professionnelle , communément appelée RC Pro, est obligatoire de par la loi pour les professions réglementées :
Professionnels de la santé (médecins, dentistes, ostéopathes, infirmières, sages-femmes...), notamment en raison du risque de...
Site : https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile professionnelle profession reglementees / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance rc professionnelle obligatoire
Tiers payant optique, comment ça marche? Afflelou Dunkerque
PertinenceLe tiers payant optique est le fait de ne pas payer ses lunettes mais de faire en sorte que votre mutuelle paye l'opticien à votre place. Nous mettons à votre disposition ces informations qui vous permettront d'y voir plus clair sur le fonctionnement du tiers payant optique chez votre opticien Alain Afflelou Dunkerque.
Comment fonctionne le tiers payant optique ?
Le fonctionnement du tiers...
Site : https://optiqueafflelou-dunkerque.pro
Thèmes liés : mutuelle tiers payant opticien / mutuelle tiers payant optique / mutuelle tiers payant / remboursement lunettes mutuelle generale optique / contrat d assurance sante
Secourisme.net - Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 ...
PertinenceTextes officiels >
ÉDUCATION À LA RESPONSABILITÉ EN MILIEU SCOLAIRE
Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 : sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
NOR : MENE0601175C
16 juillet 2006 - dernière mise à jour 23 février 2012
Cette circulaire annule et remplace...
Site : secourisme.net
Thèmes liés : securite sociale professionnel de sante / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / formation continue professionnels de sante / formation professionnelle assurance vie
Job / Travailler en Chine - Muraille de Chine
PertinenceTrouver un job en Chine
Trouver un job en Chine n'est pas chose facile malgré la croissance que rencontre le pays.
Les conditions d'embauche sont devenues moins intéressantes avec des expatriations de plus en plus rares et une localisation du personnel.
Il reste toutefois de nombreuses opportunités en contrat local. La question à se poser avant tout est : qu'est ce que vous pouvez apporter...
Date: 2018-06-16 17:47:12
Site : https://www.murailledechine.comThèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d'assurance maladie axa / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / liste des entreprise d assurance
Les meilleures mutuelles pour salarié au meilleur prix ...
PertinenceUne mutuelle pour les salariés.
Pour les salariés des entreprises et cabinets professionnels, il existe des mutuelles santé qui proposent de bonnes couvertures complémentaires. Comparez les garanties et tarifs offerts et profitez d'un contrat collectif obligatoire moins cher avec le numéro 1 des comparateurs gratuits pour salariés.
Demande de devis
Des contrats obligatoires pour les salariés
Si pour les salariés de votre entreprise; vous recherchez un contrat frais de ...
Date: 2017-08-02 12:39:05
Site : http://mutuelle-salarie.pro
