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assurance civile professionnelle
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Comparateur assurance cheval - La meilleure mutuelle cheval
PertinenceCharlotte, propriétaire d'un Bengal
Bengali a un estomac fragile. Pendant un an, j'ai dû payer moi-même tous les frais vétérinaires. A un moment, je ne pouvais plus gérer tout ça. Depuis 4 mois maintenant, j'ai une mutuelle chat et pour le moment je suis satisfaite. Je ne me fais plus de soucis pour les frais vétérinaires car mon taux de remboursement est de 90 % et le plafond...
Site : https://assurances-animaux.org
Professions réglementées | Verspieren
PertinenceAccueil Entreprise Assurez votre entreprise : Votre structure : Professions réglementées
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Professions réglementées
Experts comptables, huissiers de justice, administrateurs de biens : vous avez besoin d'un courtier en assurances qui s'adapte aux besoins spécifiques de votre profession et du cadre réglementaire qui la régit.
Bénéficiez de notre expertise pour exercer et...
Date: 2018-06-12 16:23:52
Site : https://www.verspieren.comThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle profession reglementees / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise
Assurances des professions libérales - Kelassur
PertinenceVous êtes ici : Accueil Assurance pro Actualite Assurances des professions libérales
Assurances des professions libérales
Si vous avez choisi d'exercer en profession libérale, vous devez vous protéger contre tout dommage éventuel, tout autant qu'une entreprise lambda. Un travailleur libéral devra lui-même choisir les assurances adaptées à son activité. Si certaines sont vivement...
Site : http://www.kelassur.com
Responsabilité civile professionnelle auto entrepreneur
PertinenceGuide pratique
L'assurance RC Pro de l'auto-entrepreneur
Lorsque vous causez un dommage à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle, celui-ci est en droit de se retourner contre vous et demander réparation, c'est votre responsabilité professionnelle qui est engagée.
En fonction du montant et de la gravité du dommage, vous pouvez trouver un accord avec la personne que vous...
Site : assurance-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : assurance rc professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance rc professionnelle et garantie financiere
Faute ou erreur professionnelle - Vos recours | CNQ
PertinenceUn notaire commet une faute ou erreur professionnelle lorsque son comportement déroge de la norme de conduite d'un notaire normalement prudent et diligent.
Tous les notaires et ex-notaires du Québec sont assurés pour les fautes professionnelles commises dans le cadre de leur pratique professionnelle. Ils détiennent une assurance auprès du Fonds d'assurance responsabilité professionnelle de...
Site : http://www.cnq.org
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / devis assurance professionnelle / assurance civile professionnelle
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
PertinenceEn savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Site : https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : caisse d'epargne mutuelle / mutuelle caisse d epargne / caisse generale d assurance mutuelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Conditions Générales de la réservation en ligne, Europcar ...
PertinenceConditions générales d'assurance et protections
Qui sommes-nous ?
Nous sommes EUROPCAR France, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 880 000,00 euros immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 303 656 847 dont le siège social est situé à Voisins-le-Bretonneux (78690), Parc d'Affaires « Le Val Saint-Quentin », Bâtiment L, 2 rue...
Site : https://www.europcar.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / regime general de l assurance maladie / credit mutuel assurance auto condition generale
CGPA | RC Pro et Garanties financières des intermédiaires ...
PertinenceR.C. PROFESSIONNELLE & GARANTIE FINANCIERE
Nous vous accompagnons dans l'exercice de vos métiers : Conseil et intermédiation en assurance et en finance, gestionnaires de patrimoine.
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Date: 2018-06-16 09:48:53
Site : http://cgpa.frThèmes liés : assurance rc professionnelle et garantie financiere / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / assurance rc professionnelle
RCPro.immo : l'assurance RC Pro et Garantie Financière ...
PertinenceAgents immobiliers avec carte T ou carte G
Assurez votre responsabilite civile professionnelle
Garantie financière
Courtier d'assurances indépendant, nous offrons aux agences immobilières des protections qui respectent les obligations de la loi HOGUET et qui optimisent les couvertures d'assurance RC Professionnelle pour les activités de transaction, de gestion et les activités...
Site : http://www.rcpro.immo
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance rc professionnelle et garantie financiere / fonds d assurance responsabilite professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Assurance responsabilité civile entreprise industrielle ...
PertinenceMon activité Assurer mes responsabilités Responsabilité civile industrie commerce
Assurance responsabilité civile entreprise industrielle
Assurer la responsabilité civile de son entreprise industrielle
Un salarié se blesse,
un visiteur glisse dans les locaux,
un produit livré est défectueux,
une erreur de diagnostic est faite...
La responsabilité civile de votre entreprise peut être...
Date: 2018-06-16 16:21:08
Site : https://www.allianz.frThèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite entreprise / assurance dommage bien entreprise
Multiservice (petit travaux divers) | Fondation ...
PertinenceProtection juridique
Bon à savoir
Si vous exercez une activité du bâtiment (peintre, carreleur, maçon, électricien, plombier....) l'assurance Construction est obligatoire (garantie Décennale).
En effet La garantie décennale s'applique dès lors que les travaux sont réalisés par une entreprise et protège le maître d'oeuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment,...
Assurance RC pro des professions médicales : panorama 2017
PertinenceL'assurance responsabilité civile professionnelle est indispensable à l'activité du sophrologue et du naturopathe. La sophrologie et la naturopathie sont des activités à risque, car très proches des domaines médicaux. Elles peuvent elles aussi générer des erreurs de diagnostic ou encore des plaintes émanant des clients et des patients traités. Les praticiens doivent se protéger et...
Site : http://multirisque.pro
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / avocat assurance responsabilite civile professionnelle site
Assurance des véhicules VTC
PertinenceAssurance des VTC
Assurance chauffeur VTC
Pour être complète, une assurance VTC doit protéger : votre véhicule : c'est votre outil de travail - vous en tant que chauffeur exposé aux risques d'accident de la route - votre activité professionnelle : pour en assurer la continuité en cas de sinistre. 2 MA-MA MEILLEURE ASSURANCE vous propose une solution tout à fait adaptée...
Assurance chauffeur VTC
Assurance flotte VTC
Nous vous proposons de garantir vos...
Site : http://www.assurancedesvtc.fr
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance vehicule d entreprise
Micro-assurance : les garanties et tarifs | Fondation ...
PertinenceLa micro-assurance couvre votre responsabilité civile d'exploitation.
Votre matériel et vos marchandises sont protégés en cas d'incident : vol**, dégât des eaux**, incendie**.
De plus, si un incident vous empêche de travailler***, l'assurance vous verse une indemnité de 50 EUR par jour, pendant la période d'arrêt d'activité***.
96 EUR, 114 EUR ou 144 EUR TTC par an (en fonction du...
Site : http://www.entrepreneursdelacite.org
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / consulter les remboursement de l assurance maladie
RC DECENNALE - Courtier en assurance professionnelle
PertinenceRC Décennale
RC DECENNALE
En France, les constructeurs sont soumis à une obligation d'assurance professionnelle concernant leurs projets. Cette obligation est fixée par des textes officiels, via l'article 1788 du Code civil.
RC Décennale professionnels du bâtiment : faire le bon choix
En France, les professionnels du bâtiment sont soumis à des obligations très strictes en matière...
Site : https://www.cover-insurance.fr
Thèmes liés : assurance rc professionnelle auto entrepreneur / assurance rc professionnelle prix / assurance rc professionnelle en ligne / assurance rc professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
L'expert de l'assurance maitre d'oeuvre : analyse et devis ...
Pertinence% de maisons construites en dehors du contrat CCMI en France
Surface à partir de laquelle un architecte est obligatoire
POURQUOI FAIRE APPEL À NOS SERVICES ?
Nombre de dossiers assurance décennale à l'étude auprès de nos services actuellement
Un accès large au marché
Un accès direct au marché français et au marché des Lloyds
Vous constituez UN SEUL et unique dossier. Nous...
Site : https://www.assurance-maitre-d-oeuvre.com
Thèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise definition / assurance risque d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance risque d entreprise
Carte d'agent immobilier - professionnels | service-public.fr
PertinencePour ouvrir une agence immobilière et réaliser des transactions en tant qu'intermédiaire, il est obligatoire de détenir une carte professionnelle agent immobilier. Le numéro de la carte et son lieu de délivrance doivent figurer sur tous les documents professionnels, contrats et correspondances. La carte est délivrée par la chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale.
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie d'assurance professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance professionnelle agent immobilier
Prévoyance | GUIPS Haute-Normandie
PertinenceGUIPS est là pour vous aider à vous installer. Survolez le nom des organismes pour une brève explication et cliquez pour en savoir plus.
Service d'aide à l'installation de l'ensemble des professionnels libéraux, l'Office Régional d'Informations, de Formations et de Formalité des Professions Libérales est chargé du déploiement du GUIPS en...
Site : http://medecin.guips.org
5 choses à savoir sur l’assurance Responsabilité civile ...
PertinenceLes entreprises feraient-elle l'impasse sur l'assurance ? On pourrait le croire si l'on confronte le nombre d'entreprises en activité en France - un peu plus de 4 millions selon l'Agence France Entrepreneur - au nombre de contrats souscrits par des sociétés - environ 2 millions d'après la Fédération Française de l'Assurance. Les entreprises ne sont-elles pas obligées de s'assurer ?...
Site : capital.fr
Delfosse & Associés – Cabinet d'Avocats à Liège
PertinenceAvocat inscrit au Barreau depuis le 7 septembre 1975
Juge suppléant auprès de la Justice de Paix du 4ème Canton de Liège
Assesseur juridique au conseil de l'Ordre des Architectes de la Province de Liège
Chargé de cours de droit de la responsabilité civile et de droit des assurances au CAPA (certificat d'aptitude à la profession d'avocat) pendant plus de dix ans
Ancien membre du Conseil de...
Site : https://www.avocatsdelfosse.be
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / droits assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / contrat d'assurance maladie
CREA Courtage Assurances - Responsabilité civile, Dommages
PertinenceNous vous proposons de découvrir les termes et définitions employés dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.
Notre métier
Implanté en méditerranée, et plus particulièrement dans les Alpes Maritimes.
Nous sommes activement présents dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.
Tant en Responsabilité Civile Décennale, qu'en Dommage Ouvrage.
Nous avons des solutions en Décennale pour les...
Site : http://www.assurance-garantie-decennale.com
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance responsabilite professionnelle
Assurance taxi - assurance artisan - assurance commerçant
PertinenceVeuillez choisir le produit d'assurance que vous recherchez.
Contre quel type de sinistre voulez-vous être couvert?
Veuillez choisir contre quel type de sinistre vous voulez être couvert.
Vous souhaitez assurer votre :
Veuillez choisir le type de flotte
Vous souhaitez mettre en place :
Veuillez choisir comment vous souhaitez fidéliser, motiver et protéger vos salariés.
Code Postal
Veuillez...
Site : https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance professionnelle pour les artisan / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance multirisque professionnelle / devis assurance professionnelle en ligne / comparatif assurance professionnelle
mathématicien - Metiers Québec
PertinenceSelon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur privé :
22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)
24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)
Date: 2018-06-09 21:52:47
Site : http://www.metiers-quebec.orgLes 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
PertinenceEn cas de sinistre, le chef d'entreprise fera une déclaration à sa compagnie d'assurances dans un délai légal rappelé par le contrat (de deux à cinq jours, selon les risques), voire immédiatement pour les événements importants (incendie, catastrophe naturelle, tempête, cambriolage...). Le montant de l'indemnisation dépend alors de la valeur des biens garantis, c'est pourquoi il ne faut...
Site : https://lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d entreprise / management des entreprise de l assurance / assurance chef d'entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Kelassur.com, comparateur d'assurance professionnelle et ...
PertinenceAssurance Profession Libérale
Assurances professionnelles : Comment protéger votre entreprise ?
En tant que chef d'entreprise, vous devez vous prémunir contre plusieurs types de risques pouvant impacter votre activité ou votre masse salariale. Nous vous proposons des explications claires sur les principales assurances professionnelles afin de vous accompagner dans votre recherche de...
Site : http://www.kelassur.com
Assurance protection juridique, PJ - MACSF
PertinenceLes litiges sont malheureusement courants dans la vie d'un professionnel de santé. Pour les prévenir, mais surtout les régler, l'assurance de protection juridique est essentielle. Zoom sur la PJ.
Qu'est-ce que l'assurance de protection juridique (PJ) ?
Incluse dans les contrats RCP-PJ proposés par la MACSF, l'assurance protection juridique facilite le règlement des litiges survenus au...
Site : https://www.macsf.fr
Thèmes liés : assurance protection juridique vie professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance vie professionnelle et privee / assurance responsabilite professionnelle
Dossiers pratiques - assistante-maternelle.org
PertinenceAssurance Responsabilité Civile Professionnelle
Dossiers pratiques
Mis à jour le mardi 29 octobre 2013 21:23
Assurance responsabilité civile professionnelle
La profession d'assistante maternelle comporte quelques risques inhérents à la nature même de la fonction : la garde d'enfants en bas âge. Le plus souvent, les accidents de la vie quotidienne n'ont que des conséquences mineures. Les...
Site : http://www.assistante-maternelle.org
Thèmes liés : assurance professionnelle assistante maternelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Assistante maternelle : De quelles assurances avez-vous ...
PertinenceAssistante maternelle : De quelles assurances avez-vous besoin?
Publié le 14/01/2014
Travaillant quotidiennement avec de jeunes enfants, une assistante maternelle, après obtention de son agrément de la part du Président du Conseil Général de son département, doit obligatoirement être assurée au titre de la garantie responsabilité civile professionnelle .
Connue communément sous...
Site : https://news-assurances.com
Thèmes liés : assurance professionnelle assistante maternelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle assistante
Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...
PertinenceQuelles assurances pour mon entreprise ?
CDIA, Centre de documentation et d'information de l'assurance
http://www.ffsa.fr
CV : Au sein de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA), le CDIA, Centre de Documentation et d'Information de l'Assurance est composé de professionnels de l'assurance (agents généraux ou courtiers) qui délivrent bénévolement une information pratique...
Site : https://www.afecreation.fr
Assurance rc-pro
PertinenceFonctionnement
Assurance rc-pro : Responsabilité civile entreprise
Nos garanties responsabilite civile profesionnelle vous permettent de protéger votre entreprise des réclamations que des fournisseurs, clients, ou tiers viendraient à formuler contre vous.
Nos garanties responsabilité civile professionnelle couvrent les conséquences des erreurs et des fautes professionnelles de...
Site : http://rc-pro.pro
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise
Assurance pour Entreprise de Nettoyage - RC Pro - Axa
Pertinencei vous exercez une activité de nettoyage dans le cadre de votre propre société ou en tant qu'auto entrepreneur, cette assurance RC Pro est adaptée à vos besoins. L'assurance professionnelle RC des entreprises de nettoyage vous permettra de vous assurer contre les risques liés à l'exercice de votre activité d'entretien et de nettoyage, comme par exemple : le bris de glaces, de...
Date: 2018-06-16 16:22:40
Site : http://www.agence-nezeys.frAssurance assistante maternelle 19€ /an - Nounou Assure
PertinenceAssistante maternelle,
quelle assurance choisir ?
Tout comme votre agrément, l'assurance responsabilité civile professionnelle est obligatoire pour exercer votre activité d'assistante maternelle. Pour vous apporter la meilleure protection, Nounou Assure inclut cette assurance dans ses 2 formules Essentielle et Sérénité ....
Site : https://www.nounouassure.com
Thèmes liés : assurance professionnelle assistante maternelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance professionnelle assistante / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle
Top Assistante
PertinenceDomaines > Administratif / Moyens généraux
06-Mar-2008
La gestion des voyages - Un dossier co-écrit Par Hélène PIC, Fabienne REMY et Nadège
Un panorama exhaustif sur le sujet : définition d'une politique de voyages, programmes de fidélité aérien, SCNF et chaînes hôtelières, la location de voitures, la location d'un jet privé, les billets électroniques, la sélection d'une agence...
Site : http://www.top-assistante.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle auto / assurance responsabilite professionnelle
Assurance Cheval - Simulation assurance chevaux au ...
PertinenceAssurance Cheval - Assurance chevaux en ligne
Mensualisation gratuite
Spécialistes en assurance cheval et assurance cavalier , notre activité est dédiée à la couverture de tous les risques concernant les chevaux : assurance chevaux particuliers ou assurance chevaux professionnels.
Notre société est entièrement gérée par des professionnels de l'assurance équestre.
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Possibilité de mensualiser la prime.
Nous vous proposons des garanties simples, complètes et parfaitement adaptées...
Site : http://www.assurance-chevaux.fr
Thèmes liés : simulation assurance professionnelle en ligne / simulation assurance professionnelle / devis assurance professionnelle en ligne / assurance professionnelle en ligne / assurance vie professionnelle
Comparateur d'Assurances et de Mutuelles Pro
PertinenceLa responsabilité civile professionnelle
La RC Pro est un produit d'assurance primordial pour la sécurité d'une entreprise ou d'une activité professionnelle, cependant elle reste un produit méconnu. Voilà un guide qui répondra à vos questions : la RC Pro est-elle obligatoire ? Quelles sont les garanties auxquelles je peux souscrire, dans quel but et pourquoi ?
Assurances profesionnelles :...
Site : http://www.lassurancepro.com
Carte vitale - description et usages
PertinenceCarte vitale - Définition et historique
La carte vitale est une carte à puce de couleur verte dont les dimensions sont celles d'une carte de crédit. Son apparence est la même pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie (régime salarial, agricole, etc...). La carte vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social en papier. La caisse d'assurance maladie la dispense à...
Site : http://www.advital.fr
L'assurance de la responsabilité civile du domaine sportif ...
Pertinence1. Références législatives liées à l'obligation d'assurance.
Ordonnance 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée
Art. 172. Toutes associations, ligues, fédérations et regroupements sportifs ayant pour objet de préparer et organiser toutes épreuves ou compétitions sportives, sont tenus de s'assurer pour les conséquences pécuniaires de leur...
Date: 2018-06-16 12:59:55
Site : http://www.cna.dzThèmes liés : assurance responsabilite civile federation professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Courtier en assurance automobile sur Bordeaux - OPTIMUM ...
PertinenceOptimum Assurances est un courtier en assurances indépendant implanté à Bordeaux. Spécialisé dans les assurances à risques aggravés (suspension de permis, alcoolémie...) et les entreprises. Où trouver une assurance spécialisée en multirisque pro sur Lormont ? Assurer sa voiture suite retrait de permis pour alcoolémie Cenon ainsi que Trouver une assurance auto après un retrait de permis Cenon ou encore Assurance auto spéciale pour personnes âgées Lormont .
Vous êtes à la recherche d'une nouvelle assurance auto suite à un retrait de...
Site : http://www.optimum-assurances.com
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Villeparisis
PertinenceVous renvoyez votre dossier par mail, fax ou courrier documents complété et signé. Attestation émise sous 48h à réception du complet par nos services.
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Assurance Responsabilité Décennale ?
Elco France est présent depuis 1975 sur les secteurs de l'assurance Responsabilité Civile Décennale
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Site : https://www.elcofrance.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / compagnie d'assurance professionnelle
Prix assurance maroc :: habitation, automobile, entreprise ...
PertinenceQu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Qu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Cette assurance garantit les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à toute personne (visiteur, client, salarié) du fait de l'entreprise (ses collaborateurs, ses installations...) dans le cadre de son...
Date: 2018-03-07 20:41:56
Site : http://prixassurancemaroc.blogspot.comThèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d'entreprise
Assurance dommage ouvrage & Assurance construction | EVE ...
PertinenceTransparence
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Vos informations sont protégées. Elles permettent de vous proposer des devis...
Site : https://eve-assurances.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance dommage bien entreprise / assurance dommage entreprise / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance Responsabilité Civile Maison des Assistantes ...
PertinenceAssurance Responsabilité Civile Maison des Assistantes Maternelles (MAM)
AXA a développé un contrat spécifique pour les MAM = Associations de Maison des Assistantes Maternelles
Obtenez l'assurance professionnelle adaptée à vos besoins à partir de 12 EUR par mois !
Notre offre permet d'assurer la Maison d'Assistant(e)s Maternel(les) :
. Dégâts des eaux
Site : http://www.yesassurances.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance professionnelle assistante maternelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle assistante
AIR COURTAGE ASSURANCES
PertinenceCe guide ne tient pas compte des éventuels avenants établis au cours de cette période.
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LES ASSURANCES DE BASE FFPLUM 2018
La « Demande de Licence et Assurance FFPLUM 2018 » est disponible et vous propose les garanties suivantes.
LES + DU CONTRAT FEDERAL NEGOCIE PAR LA FFPLUM
Une limite de Responsabilité Civile la plus élevée du marché (pour les...
Site : http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance accident non professionnelle / assurance civile professionnelle
AIR COURTAGE ASSURANCES
PertinenceCe guide ne tient pas compte des éventuels avenants établis au cours de cette période.
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LES ASSURANCES DE BASE FFPLUM 2018
La « Demande de Licence et Assurance FFPLUM 2018 » est disponible et vous propose les garanties suivantes.
LES + DU CONTRAT FEDERAL NEGOCIE PAR LA FFPLUM
Une limite de Responsabilité Civile la plus élevée du marché (pour les...
Site : http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance accident non professionnelle / assurance civile professionnelle
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceLoi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site : http://www.ftusanet.org
Conditions particulières de vente - corsicatours.com
PertinenceMentions légales
Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...
Date: 2018-06-15 13:08:41
Site : http://www.corsicatours.comThèmes liés : delai de resiliation d'un contrat d'assurance sante / lettre resiliation d'un contrat d'assurance sante / contrat d'assurance maladie axa / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d'assurance maladie
Responsabilité civile professionnelle des professions ...
PertinenceTourisme et hôtellerie
Responsabilité civile professionnelle des professions réglementées
Avocats, notaires, huissiers, experts comptables, commissaires aux comptes, administrateurs de biens, experts de justice, sont des professions règlementées, dont la...
Site : https://www.cvs-avocats.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle profession reglementees / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie d'assurance professionnelle
Obligations de l’assureur - assurance-et-mutuelle.com
PertinenceVous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Obligations de lÂ'assureur
[Cette page s'inspire d'un extrait de cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) . Elle a été rédigée grâce à la collaboration de cette même école et de son école partenaire, l' Ecole Polytechnique d'Assurances (EPA) ]
A partir du moment où se...
Site : http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle d'assurance des instituteurs de france / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Responsabilités Auto Entrepreneur - myAE.fr : Les risques ...
PertinenceDéjà plus de 100 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Quels sont les risques et responsabilités juridiques pour un auto-entrepreneur ?
L’Auto-Entrepreneur a les mêmes devoirs et responsabilités que les autres entrepreneurs, notamment en termes de responsabilité civile professionnelle et de paiement...
Site : http://www.myae.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle auto / assurance responsabilite professionnelle
Mon assurance auto en responsabilité civile couvre-t-elle ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil » faq » utilisation professionnelle du vehicule
Mon assurance auto en responsabilité civile couvre-t-elle l'utilisation professionnelle de mon véhicule ?
La réponse de notre courtier Jean-Louis Schretter (FSMA 045498):
Quand vous...
Site : https://www.mon-assurance-auto.be
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